compte individuel
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Sentences with the word compte individuel
Un compte individuel permet d'accumuler et d'utiliser des droits au cours de sa vie active.Retraite et société, 2015, Annie Jolivet (Cairn.info)
Toutes les cotisations seraient déposées sur le compte individuel du migrant.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
La cotisation apportée par le bénéficiaire alimente son compte individuel.Revue d'économie politique, 2013, Diana Cheung, Ysaline Padieu (Cairn.info)
Ce compte individuel a cours tout au long de la vie professionnelle.Ouest-France, Jean-François VALLEE, 27/02/2023
Dans ce cas, s'il y a séparation, les comptes individuels restent bien la propriété de chacun, contrairement à un couple sous le régime légal.Ouest-France, Émilie BOUET, 22/02/2021
Le compte individuel était tenu par la caisse de capitalisation.Revue d'histoire de la protection sociale, 2020, Vincent Viet (Cairn.info)
Bien entendu, les personnes en concubinage peuvent également opter pour des comptes individuels, n'étant pas responsables des dettes de leur partenaire.Ouest-France, Émilie BOUET, 22/02/2021
Ils apparaissent beaucoup plus efficaces et surtout nécessaires dans certains contextes qu'un compte individuel.Outre-Terre, 2018, Jean-Michel Servet (Cairn.info)
Le compte individuel est un compte détenu par une seule personne qui peut être utilisé uniquement par lui.Capital, 24/10/2018, « Compte bancaire : ouverture et clôture »
Il n'a aucune démarche à effectuer pour que ces périodes soient reportées sur son compte individuel.Capital, 18/09/2017, « Le service civique, ça compte aussi pour votre retraite ! »
Le compte individuel de l'assuré est éclaté entre ces différents systèmes de retraite, qui sont autant de savoirs que doivent maîtriser les agents des archives.Le Mouvement Social, 2015, Christophe Capuano (Cairn.info)
Le fonds est construit sur la base d'un compte individuel agrémenté de subventions collectives.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Marie-Ange Maurice (Cairn.info)
Le système est financé par des cotisations salariales (2 % alimentant un compte individuel) et patronales (8 %).La Revue internationale et stratégique, 2011, Katia Julienne (Cairn.info)
Faut-il ouvrir un compte joint ou conserver des comptes individuels ?Ouest-France, Émilie BOUET, 22/02/2021
En fonction de la nature du compte (compte individuel, compte joint ou indivis), le compte est clôturé ou reste ouvert au profit du conjoint survivant.Capital, 18/05/2021, « Compte bancaire et décès : que devient le compte du… »
En premier lieu, s'il est bien entendu possible de conserver des comptes individuels en complément d'un compte joint, certains couples choisissent de fonctionner exclusivement avec un compte commun.Ouest-France, Émilie BOUET, 22/02/2021
Les ouvrages sont prêtés aux détenus et l'on impute la valeur des dégradations au compte individuel du lecteur ; on a établi un tarif pour les taches, les lacérations, etc..Gabriel Richou (1852-1915)
Chaque cotisant est titulaire d'un compte individuel sur lequel est inscrit le montant des cotisations retraite qu'il a versé dans l'année (part employeur + part salarié).Revue de l'OFCE, 2003, Alexis Dantec (Cairn.info)
Le compte individuel de formation s'inscrit de façon cohérente dans ce nouveau cadre d'intervention publique en proposant une nouvelle articulation de l'individu avec le collectif.Savoirs, 2019, Coralie Perez (Cairn.info)
S'il n'y a plus qu'un co-titulaire survivant, il devient un compte individuel avec l'autorisation des ayants droit du défunt.Capital, 18/05/2021, « Compte bancaire et décès : que devient le compte du… »
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