condamnation formelle

À vrai dire, selon l'auteur, rien dans les sources ne permet de considérer qu'il y a eu un véritable procès débouchant sur une condamnation formelle.Société, droit et religion, 2017 (Cairn.info)

Un trait commun rassemble une grande partie de ces militants radicaux : la condamnation formelle du capitalisme.Natures Sciences Sociétés, 2020 (Cairn.info)

Ils s'engagent sur une pente très savonnée, très glissante et ils risquent de rouler à l'abîme... c'est-à-dire à la condamnation formelle de la société actuelle.Émile Pouget (1860-1931)

Ce mandement, vous le voyez, mon cher docteur, est une condamnation formelle des résolutions que vous venez de me soumettre..Jean-Baptiste Caouette (1854-1922)