confisqués
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Sentences with the word confisqués
On lui assurait, de plus, une pension de 6,000 florins, et tous ses biens précédemment confisqués lui étaient restitués.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Les nouveaux dignitaires maintiennent l'étau autour du peuple et tous les pouvoirs demeurent confisqués.Africultures, 2009, Koffi Robert Amouzou, Manuel Julio, Fernando Julio (Cairn.info)
Sur place, les portables sont confisqués pour toute la durée du périple.Ouest-France, Mathilde BOURGAIN, 17/11/2023
Elle ne fournit aucune indication de dates, d'adresses ou des quantités des livres confisqués.Archives Juives, 2016, Patricia Kennedy Grimsted (Cairn.info)
Des biens qui ont eux aussi été confisqués par la justice.Capital, 02/09/2020, « Le buraliste avait volé le ticket gagnant de son client… »
Et, dans les cas extrêmes, ils sont réquisitionnés par le pouvoir et confisqués par le chef.Bulletin de psychologie, 2007, Alexandre Dorna (Cairn.info)
Elle nous donna de grands biens, la plupart confisqués sur des rebelles.Pierre Ponson du Terrail (1829-1871)
En octobre 2018, ce lion et deux de ses congénères ont été confisqués à un zoo privé albanais qui maltraitait les animaux.Ça m'intéresse, 09/11/2019, « Zoos : faut-il les fermer ? »
D'après le rapport d'activité publié par cette agence en 2020, 573 biens immobiliers ont ainsi été saisis par la justice pénale, dont 140 ont fini par être définitivement confisqués.Capital, 02/03/2022, « Sanctions russes : dans quels cas peut-on saisir un bien… »
Répondre à de telles attentes, c'est se heurter à un obstacle majeur, la restitution des biens confisqués.Dialogues d'histoire ancienne, 2021, Christine Petrazoller (Cairn.info)
Il s'agit particulièrement des palais et villas confisqués à l'aristocratie au lendemain de la révolution de 1952 et affectés à un usage éducatif.Autrepart, 2005, Galila El Kadi, Dalila Elkerdany (Cairn.info)
Tous les biens saisis, véhicule compris, sont confisqués.Ouest-France, Étienne LANNUZEL, 28/04/2023
Et plus d'une dizaine de véhicules qui ont été confisqués lors du confinement, où les rodéos sont repartis à la hausse.Ouest-France, Bastien BOCQUEL, 08/07/2020
Les véhicules et sommes d'argent saisis sont définitivement confisqués par la justice.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 30/06/2018
Tous deux sont maintenus en détention et les scellés confisqués.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 22/03/2024
Par exemple, des véhicules confisqués peuvent être assignés aux forces de l'ordre.Ouest-France, Romain LE BRIS, 05/08/2023
Ce fut alors la panique, avec le départ quotidien de quelque 80 familles, dont les biens furent alors confisqués.Le Courrier des Pays de l'Est, 2004, Patrick Kamenka (Cairn.info)
Je prévoyais que, condamné, ses biens seraient confisqués par la couronne.Charles Dickens (1812-1870), traduction Charles Bernard-Derosne (1825-1904)
Les biens confisqués par suite des jugements des cadis.Rudolf Carl von Slatin (1857-1932), traduction Gustave Bettex (1868-1921)
D'autres avaient profité de la misère publique pour acheter à vil prix les biens confisqués des proscrits.Friedrich von Schiller (1759-1805), traduction Adolphe Regnier (1804-1884)
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