conséquence dommageable
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Sentences with the word conséquence dommageable
Dans cette profession, plus que dans d'autres, la perte d'un salarié peut entraîner des conséquences dommageables, le mécontentement voire le détournement du client.Revue de gestion des ressources humaines, 2012, Caroline Tillou, Jacques Igalens (Cairn.info)
Très tôt, les juridictions administratives ont eu à connaître des conséquences dommageables résultant des actes commis par les patients à l'extérieur de l'établissement.L'information psychiatrique, 2020, Valériane Dujardin-Lascaux, Eric Pechillon (Cairn.info)
De nombreux faits mettent en péril le fonctionnement des institutions publiques et politiques avec des conséquences dommageables sur l'activité économique.Revue française d'économie, 2021, Jude Eggoh, Hassen Kobbi (Cairn.info)
Si la preuve en est rapportée, l'auteur doit alors répondre des conséquences dommageables de ses faits.Droit et ville, 2019, Guillaume Léguevaques (Cairn.info)
Mais la culpabilité peut également avoir des conséquences dommageables.Recherches en Sciences de Gestion, 2021, Bénédicte Berthe, Camille Chédotal (Cairn.info)
Elles ne semblent pas, en tout cas, avoir entraîné de conséquences dommageables pour lui ou pour son entourage.L'information psychiatrique, 2007, Alain Dervaux (Cairn.info)
Une personne s'estimant victime d'une conséquence dommageable résultant d'un programme de soins pourra ainsi engager une procédure contentieuse contre l'autorité administrative auteure de la décision.L'information psychiatrique, 2020, Valériane Dujardin-Lascaux, Eric Pechillon (Cairn.info)
Cette définition produit une série de conséquences dommageables, tant du point de vue empirique qu'analytique.Revue française de science politique, 2011, Lucie Bargel (Cairn.info)
Et malgré ces conséquences dommageables qui affectent la vie professionnelle et privée, le dépendant n'est pas capable de mettre fin à ce comportement compulsif.Ça m'intéresse, 15/12/2021, « Comment se manifeste l'addiction au sexe ? »
On peut tout de même regretter ce glissement vers une infraction purement formelle, consommée indépendamment de ses conséquences dommageables.Le Droit Ouvrier, 2008, Paul Riandey (Cairn.info)
Et puis, à partir de cela, un cercle vicieux, aux conséquences dommageables, peut fort bien s'activer.Revue management et avenir, 2005, Bernard Galambaud, Emmanuelle Léon (Cairn.info)
Cette vision des choses est fausse et peut avoir des conséquences dommageables.Revue française de droit constitutionnel, 2021, Raphaël Déchaux (Cairn.info)
Il faut dire, il est vrai, que pigeons ou rats en trop grand nombre ont des conséquences dommageables.Ouest-France, Virginie ENÉE, 03/02/2023
C'est une bonne chose, car l'exposition à ces secousses durant le travail peut entraîner des conséquences dommageables pour la santé.Europarl
En d’autres termes, elle reconnaît que cette réforme aura de conséquences dommageables.Europarl
En d'autres termes, aucune conséquence dommageable n'est nécessaire pour que celle-ci soit constituée.Gestion et finances publiques, 2022, Christophe Pierucci (Cairn.info)
Les conséquences dommageables sont nombreuses, comme l'exploitation des immigrés qui sont sous-payés et dans certains cas pas payés du tout.Europarl
Il exige également l'existence d'un lien de causalité, c'est-à-dire cette relation de cause à effet entre tel fait, tenu pour le fait générateur du dommage et telle conséquence dommageable.Revue du droit public, 2020, Sandrine Perera (Cairn.info)
La preuve est administrée qu'on ne se dispense pas sans conséquence dommageable de la problématique théologique.Recherches de science religieuse, 2019, Benoît Bourgine, Anthony Feneuil (Cairn.info)
Assurément, la politisation du renseignement est une conséquence dommageable du phénomène d'ouverture.Hermès, 2016, Raphaël Ramos (Cairn.info)
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