conséquence financière

Mais cette situation a surtout une conséquence financière inquiétante pour l'association.Ouest-France, Nicolas CAMPITELLI, 22/04/2020

Ensuite parce qu'elle est neutre du point de vue budgétaire, elle n'implique aucune conséquence financière.Europarl

Le rejet du compte n'a pour eux aucune conséquence financière pratique.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, Bernard Maligner (Cairn.info)

Ces amendements n'ont aucune conséquence financière, mais favorisent une plus grande transparence au niveau du budget, ce qui peut également faciliter le contrôle budgétaire.Europarl

Un choix qui n'est pas sans conséquence financière : le montant des primes y est 20 à 25 % plus élevé qu'avec une formule vétusté déduite.Capital, 25/06/2021, « Maison ou appartement : à quel prix assurer votre logement… »

Si les politiques de lutte contre la précarité énergétique ont certes un coût, l'inaction n'est pas non plus sans conséquence financière.Informations sociales, 2014, Bernard Ledésert (Cairn.info)

Par ailleurs, toute violation - même minime et sans conséquence financière - du régime des contributions indirectes constitue l'infraction de l'article 1791 du code général des impôts.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Stéphane Detraz (Cairn.info)

La conséquence financière la plus importante est celle d'un procès perdu aux prudhommes.Vie sociale, 2017, Emmanuel Loustalot (Cairn.info)

Vous voyez quelle est la conséquence financière de cette impuissance du pays dont on veut faire le principe de vos résolutions.François Guizot (1787-1874)