consomptible
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Sentences with the word consomptible
Le capital non consomptible permet au groupe d'asseoir son autonomie financière en assurant une part toujours plus importante du produit des libéralités dans ses dépenses d'investissement et de fonctionnement.La Revue des Sciences de Gestion, 2012, Hélène Hereng (Cairn.info)
En particulier, relève de cette hypothèse le prêt de consommation portant sur des choses consomptibles et fongibles (telles les sommes d'argent), qui se consomment par le premier usage.RSC, 2016, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
L'usufruit ne peut porter que sur les choses consomptibles, car par définition l'usufruitier ne doit pas consommer les choses sur lesquelles porte son droit, car l'abusus ne lui appartient pas.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Sergio Pérez Correa, Julien Demenois, Matthieu Wemaere (Cairn.info)
On oppose ainsi les biens corporels aux biens incorporels, les biens consomptibles aux biens non consomptibles, ou encore les meubles aux immeubles.Droits, 2020, Benjamin Blaquière (Cairn.info)
L'eau est aujourd'hui valorisée en fonction des caractéristiques consomptibles et polluantes de ses usages.Ecologie & Politique, 2007, Christian Guy Caubet (Cairn.info)
Dans la présente décision, le fait que les baux sont de longue durée et que les objets sont consomptibles annihile la pertinence des deux premiers éléments.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1981, F Bodart, M Hella-Dufey, P Poullet, Y Poullet (Cairn.info)
Ils sont la plupart du temps des biens consomptibles, c'est-à-dire dont l'usage implique la destruction.Vacarme, 2015, Adèle Ponticelli (Cairn.info)
Où le numéro de carte de crédit survit à son utilisation, les services écosystémiques sont ontologiquement consomptibles.Droit et ville, 2018, Guillaume Beaussonie (Cairn.info)
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