consomptible
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Sentences with the word consomptible
Ce qui la distingue du prêt de consommation qui porte exclusivement sur une chose consomptible, qui s'épuise après usage.Revue de la recherche juridique, 2021, Rolande Saurelle Keugong Watcho (Cairn.info)
L'usufruit ne peut porter que sur les choses consomptibles, car par définition l'usufruitier ne doit pas consommer les choses sur lesquelles porte son droit, car l'abusus ne lui appartient pas.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Sergio Pérez Correa, Julien Demenois, Matthieu Wemaere (Cairn.info)
Dans ces voyages multiples et entremêlés de textes aussi précaires, on procède par assemblages consomptibles, opérés par les auteurs ou par les typographes, peu importe.Littératures classiques, 2014, Marzia Pieri, Françoise Decroisette (Cairn.info)
Les donations de biens consomptibles sont évaluées à la valeur qu'elles avaient au moment de la donation.Revue Internationale du Patrimoine, 2022, Anna-Lisa Heyne (Cairn.info)
En particulier, relève de cette hypothèse le prêt de consommation portant sur des choses consomptibles et fongibles (telles les sommes d'argent), qui se consomment par le premier usage.RSC, 2016, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
La dotation n'est plus consomptible depuis 2012.Journal de Droit de la Santé et de l'Assurance Maladie, 2015, Agnès Schweitzer (Cairn.info)
Dans la présente décision, le fait que les baux sont de longue durée et que les objets sont consomptibles annihile la pertinence des deux premiers éléments.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1981, F Bodart, M Hella-Dufey, P Poullet, Y Poullet (Cairn.info)
Il doit s'agir d'une chose non consomptible au premier usage.Revue de la recherche juridique, 2021, Rolande Saurelle Keugong Watcho (Cairn.info)
Les crypto-monnaies sont également consomptibles par le fait de l'usage.Pin code, 2021, François Barrière (Cairn.info)
L'eau est aujourd'hui valorisée en fonction des caractéristiques consomptibles et polluantes de ses usages.Ecologie et Politique, 2007, Christian Guy Caubet (Cairn.info)
Où le numéro de carte de crédit survit à son utilisation, les services écosystémiques sont ontologiquement consomptibles.Droit et ville, 2018, Guillaume Beaussonie (Cairn.info)
C'est ensuite le caractère consomptible des biens.Autrepart, 2007, Thierry Pairault (Cairn.info)
Ils sont la plupart du temps des biens consomptibles, c'est-à-dire dont l'usage implique la destruction.Vacarme, 2015, Adèle Ponticelli (Cairn.info)
On oppose ainsi les biens corporels aux biens incorporels, les biens consomptibles aux biens non consomptibles, ou encore les meubles aux immeubles.Droits, 2020, Benjamin Blaquière (Cairn.info)
Le quasi-usufruit est de droit lorsque la donation porte sur des biens consomptibles, tels qu'une somme d'argent.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, François Derème (Cairn.info)
Traditionnellement, est consomptible la chose dont on ne peut faire usage sans la détruire.Pin code, 2021, François Barrière (Cairn.info)
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