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constatées

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Sentences with the word constatées

Pour le procureur, les ecchymoses constatées et les différents témoignages ne laissent planer aucun doute sur la culpabilité de la mère.Ouest-France, 10/03/2021
Le fait est que neuf des dix années les plus chaudes de ces 500 dernières années ont été constatées au cours des dix dernières années.Europarl
Cette opération doit être répétée si de nouvelles fraudes sont constatées.Capital, 06/08/2020, « Carte bancaire perdue »
Réunissez toutes les preuves des déconvenues constatées durant vos vacances pour faire valoir vos droits à votre retour.Capital, 06/08/2014, « Galères de vacances : comment monter un dossier béton pour… »
Dès le mois de novembre 2009, des infiltrations ont été constatées.Ouest-France, Romain FILLION, 18/10/2019
Dans la nature, des différences de vocalisations entre diverses populations avaient déjà été constatées.Géo, 06/09/2021, « Ces canards australiens sont capables d'imiter des sons y compris… »
Cette loi a prévu un dispositif pour pallier les déficiences constatées lors de l'élection présidentielle de 2000.Politique américaine, 2005, Elisabeth Vallet (Cairn.info)
Ceux-ci concerneront la reprise de malfaçons constatées à l'ouverture des bassins, en 2000.Ouest-France, Alexandre RAVASI, 28/04/2019
Au golf bluegreen en septembre, mais également à l'aéroport le 6 octobre, quelques incursions ont aussi été constatées.Ouest-France, 15/10/2020
Les mêmes remarques signalant clairement et énergiquement les erreurs constatées se répètent chaque année sans que la situation ne s'améliore.Europarl
A terme, le gouvernement entend toujours réguler les augmentations de loyers en prenant pour référence les moyennes constatées dans chaque quartier.Capital, 04/06/2012, « Le gouvernement veut encadrer et non bloquer les loyers »
Dès son lancement, certaines difficultés pratiques liées à l'intégration automatique des modifications ont été constatées.Droit et Société, 2015, Renaud Berthou (Cairn.info)
Durant les deux dernières décennies, deux évolutions notables peuvent être constatées dans de nombreux systèmes éducatifs.Carrefours de l'éducation, 2012, Abdeljalil Akkari, Mylene Santiago (Cairn.info)
Durant la même période, des crédits d'urgence ont été alloués pour pallier les difficultés constatées.Revue Française des Affaires sociales, 2004, Hélène Furnon-Petrescu (Cairn.info)
Dans cet environnement rural sauvegardé de toute pollution industrielle, les nuisances constatées sont automatiquement attribuées à la responsabilité de l'usine.Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2017, Marie-Claire Loison, Oussama Ouriemmi (Cairn.info)
Lors des contre-visites, les points contrôlés dépendent des défaillances constatées lors du contrôle précédent.Capital, 26/08/2019, « Contrôle technique : règles et sanctions »
Heureusement, en s'excentrant quelque peu des hypercentres, il est encore possible de dénicher de belles décotes par rapport aux moyennes de prix constatées.Capital, 03/10/2019, « Immobilier : les quartiers des grandes villes encore bon marché sur… »
Des contrôles fructueux, puisque depuis le début de l'été, 22 infractions pour échappements modifiés et 17 infractions pour nuisances sonores, ont été constatées.Ouest-France, Philippe GUEGAN, 06/08/2021
Des incivilités ont été constatées, la mairie souhaite une surveillance accrue la nuit.Ouest-France, Charles DROUILLY, 31/08/2021
Cette distinction sommaire entre ces deux types de système ne permet cependant pas d'expliquer les évolutions constatées dans les pays européens depuis une vingtaine d'années.La Revue de l'Ires, 2017, Antoine Math (Cairn.info)
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