constructible
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Sentences with the word constructible
Le périmètre d'étude initial de 105 ha pour 50 ha constructibles est passé à 107 ha pour 50 ha constructibles.Ouest-France, 06/03/2021
Dans le premier ensemble, ont été privilégiées les pratiques mettant en jeu les modes d'appropriation ou d'usufruit de la terre cultivable, pâturable ou constructible.Cahiers d'études africaines, 2020, François Ireton (Cairn.info)
Cette corrélation (zones naturelles constructibles – nombre de logements construits) met en évidence une croissance soutenue par la colonisation de nouveaux espaces.Revue d'Économie Régionale & Urbaine, 2007, Fabrice DECOUPIGNY (Cairn.info)
Très peu de zones demeurent constructibles, l'objectif étant de densifier les zones déjà urbanisées et d'éviter les consommations de terres agricoles.Ouest-France, Marion GONIDEC, 04/02/2021
Le reste de la parcelle serait un espace vert, car non constructible.Ouest-France, 29/05/2021
Cet espace pourrait devenir une zone constructible de quatre à cinq logements, ceci tout en conservant et bonifiant les accès au cimetière proche.Ouest-France, 10/03/2021
Ce qui signifiait rogner dans la largeur de la parcelle, déjà étroite, réduite à 7 mètres constructibles.Ouest-France, Anne-Elisabeth BERTUCCI, 04/03/2018
La commune attend que les autorités cantonales acceptent de transformer des terrains en zone constructible, dit-il.Ouest-France, 29/03/2018
D'abord, la rareté des terrains constructibles pourrait favoriser l'émergence d'immeubles plus hauts.Capital, 29/06/2020, « Fin de la bétonisation des sols : quels impacts sur… »
Il s'agit d'un terrain constructible de 845 m² avec une maison d'habitation.Ouest-France, 14/09/2021
Cette transformation a permis d'accroître la densité de la surface constructible programmée de 37,3 % (+ 22 800 m²).Revue d'Économie Régionale & Urbaine, 2020, Sophie Deraeve, Philippe Poinsot (Cairn.info)
La commune a acheté un terrain de 6 500 m2 constructible à l'entrée du bourg pour 35 000 €.Ouest-France, 04/07/2018
Un plan de prévention des risques est un document français qui définit et réglemente l'utilisation des sols et des zones constructibles sur un territoire donné.Géo, 16/02/2017, « Qu’est-ce qu’un plan de prévention des risques technologiques ? »
Le conseil municipal décide de revendre une partie du terrain en deux lots constructibles.Ouest-France, 28/12/2020
La taxe sur les résidences mobile et la taxe sur la vente de terrains agricoles rendus constructibles sont également des impôts locaux.Capital, 23/11/2018, « Impôts locaux : quels sont-ils ? »
A cet égard, l'abattement provisoire jusqu'à la fin de l'année sur la taxation des plus-values de vente du foncier constructible n'est pas la solution.Capital, 28/09/2015, « Surtaxe foncière sur les terrains : une erreur à réparer… »
Si on habite dans une zone bleue, cela va devenir une zone constructible sous conditions.Ouest-France, 22/03/2016
Deuxièmement, l'abrogation d'une mesure permettant aux maires de limiter la densification en fixant une taille minimum des parcelles constructibles.Sociétés contemporaines, 2017, Max Rousseau (Cairn.info)
De manière similaire, les cartes communales (6 370 au 1er janvier 2016) permettent seulement de distinguer des zones constructibles et zones inconstructibles.Droit et Ville, 2020, Celine Gueydan (Cairn.info)
De part et d'autre des installations de transport de gaz brut, une zone non constructible fut instituée.Flux, 2006, Christophe Briand (Cairn.info)
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