contre-expertises
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Pluriel de contre-expertise ( nom féminin )
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Sentences with the word contre-expertises
Expertises et contre-expertises se sont succédé durant l'instruction au terme de laquelle les juges ont rendu une ordonnance de non-lieu en 2019.Ouest-France, Philippe MIRKOVIC, 08/10/2022
L'investissement dans les arènes institutionnelles participe alors de la canalisation des énergies militantes, lesquelles se trouvent rapidement cantonnées dans un rôle de contre-expertises peu influentes.Ecologie & Politique, 2015, Céline Pessis, Sara Angeli Aguiton (Cairn.info)
La moindre particularité de construction nécessite alors expertises et contre-expertises.Histoire de la Justice, 2007, Michel Bottin (Cairn.info)
Par ailleurs, l'accès des associations à des contre-expertises reste exceptionnel, et quand celles-ci sont réalisées, il n'en n'est pas toujours tenu compte.Annales des Mines - Responsabilité et environnement, 2016, Florence Denier-Pasquier (Cairn.info)
Mais cette hypothèse, de prime abord séduisante, résiste mal à des contre-expertises.Ça m'intéresse, 02/09/2016, « A quoi ça sert de pleurer ? »
Les enseignants chercheurs usent de leurs compétences pour rédiger des contre-expertises face à celles réalisées par les entreprises ou les instances ministérielles.Annales de géographie, 2006, Paul Arnould, Éric Glon (Cairn.info)
Expertises judiciaires et contre-expertises privées se contredisent.Ouest-France, Angélique CLÉRET, 28/03/2019
Ce délit n'est cependant pas facile à prouver, ce qui peut donner lieu à des séries d'expertises et de contre-expertises.Ça m'intéresse, 18/03/2018, « Quelle est la différence entre une secte et une religion… »
Expertise, contre-expertises, tribunal : le dossier est loin d'être clos.Ouest-France, Laurence PICOLO, 20/10/2023
Il s'agirait de faciliter le dialogue et les échanges, de procéder à des contre-expertises, d'apporter des éclairages pluralistes.Annales des Mines - Responsabilité et environnement, 2016, Christian Leyrit (Cairn.info)
Plusieurs contre-expertises demandées à des ingénieurs français affirment aussi que le câble serait meilleur marché à installer et à exploiter.Entreprises et histoire, 2007, Cédric Humair (Cairn.info)
Il faut dire que les données sont particulièrement difficiles d'accès dans ce domaine, ce qui limite les possibilités d'expertises et de contre-expertises.Les notes du conseil d'analyse économique, 2013, Alain Trannoy, Étienne Wasmer (Cairn.info)
En effet, la mobilisation des expertises et contre-expertises est la forme la plus courante d'acheminement des objets et des procédures d'évaluation.Cahiers d'économie politique, 2004, Francis Chateauraynaud (Cairn.info)
Des enquêtes vont se multiplier en banlieue autour de 1900, notamment à la faveur des contestations et des contre-expertises menées par les municipalités elles-mêmes.Genèses, 2006, Viviane Claude (Cairn.info)
Plusieurs contre-expertises locales, issues de porte-parole divers, s'opposent toutefois au projet pour défendre le maintien des lignes en surface.Pôle Sud, 2009, Yann Bérard (Cairn.info)
Les contre-expertises ont permis de valider les contre-propositions dans cinq cas sur les six.Revue Française des Affaires sociales, 2010, Antoine Goujard, Yannick L'Horty (Cairn.info)
Nous avons noté que les tribunaux canadiens ne réalisent pas de contre-expertises avant de rendre leurs décisions.Revue juridique de l'environnement, 2022, Ekundayo Agossou (Cairn.info)
Expertises, contre-expertises, la procédure s'éternise et n'a, à ce jour, toujours pas abouti.Ouest-France, Jules BRIAND, 08/12/2020
Pour les assurances notamment, il a fallu attendre les constats d'huissier, les expertises, les contre-expertises.Ouest-France, Valentin PINEAU, 09/11/2023
Il nous permet de faire des contre-expertises.Ouest-France, Patrice MOYON, 05/07/2018
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