contreviennent
Forms
forms of contrevenir
- présent de l'indicatif – 3e personne du pluriel
- présent du subjonctif – 3e personne du pluriel
examples
Sentences with the word contreviennent
S'ils y contreviennent, tant pis pour eux.Gustave Le Bon (1841-1931)
Sur ce point aussi sont condamnées, comme dans les chapitres précédents, les hérésies qui contreviennent à cet article de foi.Études théologiques et religieuses, 2017, Paul Dolscius, Jacqueline Assaël (Cairn.info)
D'autres comportements ne contreviennent pas vraiment aux règlements, mais dérangent le travail des employés ou les sortent de leur description de tâches.Documentation et bibliothèques, 2020, Stéphanie Courchesne (Cairn.info)
Punir les collègues qui contreviennent aux règles est une activité dont la plupart des élus estiment ne tirer aucun gain politique.Cahiers internationaux de sociologie, 2009, Denis Saint-Martin (Cairn.info)
Il reste toutefois que, dans certains cas, les employeurs s'obstinent à ne pas payer les montants fixés et contreviennent donc à la loi.Europarl
Si elles contreviennent certes aux règles canoniques et aux normes, beaucoup d'autres voies peuvent néanmoins être empruntées par les acteurs pour se séparer.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2010 (Cairn.info)
Elle estime que les tirs dangereux contreviennent au schéma départemental de gestion cynégétique, document cadre de la chasse comme activité.Ouest-France, Angélique CLÉRET, 21/07/2022
L'article 9 de la loi impose des sanctions disproportionnées aux personnes morales qui contreviennent à l'utilisation appropriée des langues, y compris aux petites entreprises.Europarl
Elle n'a pas à intervenir dans les choix individuels qui ne contreviennent manifestement pas à l'ordre social établi.Europarl
Elle permet d'éclairer les intentions des rédacteurs, qui ne contreviennent qu'en apparence à leurs convictions antérieures.Napoleonica. La Revue, 2013, Johan Menichetti (Cairn.info)
Ses membres condamnent le boycottage décidé par une poignée de nations, estimant que celles-ci contreviennent aux idéaux olympiques.Relations internationales, 2015, Éric Monnin, Christophe Maillard (Cairn.info)
Celles qui ne l'appliquent pas, contreviennent à l'article 638 du code pénal iranien et encourent une peine d'emprisonnement ou des coups de fouet.Ouest-France, Solange ESTEVES, 25/09/2022
La sanction s'avère très lourde pour les usagers de la route qui contreviennent à cette règle : l'amende peut monter jusqu'à 750 €.Ouest-France, Julie PAIN, 30/10/2023
En revanche, les pratiques contre-natures peuvent être invoquées, car ce sont des pratiques non reproductives, qui contreviennent à la visée du mariage.Clio. Histoire, femmes et sociétés, 2020, Marion Philip (Cairn.info)
Il s'agit surtout des contrats qui contreviennent à des prescriptions de procédure ou de forme.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Willy Spannowsky, Thierry Tanquerel (Cairn.info)
L'auteur donne également l'exemple d'ententes contractuelles qui contreviennent à une réglementation mais qui profitent à chaque partie.Droit et société, 2007, Christian essy (Cairn.info)
Il ne fait guère de doute à cet égard que, sur plusieurs points, les dispositions adoptées par l'appelante contreviennent à ces principes.Le Droit Ouvrier, 2010, Patrick Henriot (Cairn.info)
Toutefois, nous devrons nous opposer aux paragraphes du rapport qui ne respectent pas le concept des droits de l'homme, qui outrepassent nos compétences, ou qui contreviennent au droit communautaire.Europarl
Les sociaux-démocrates danois ont à cet égard soutenu un amendement visant à ce que les dispositions nationales particulières ne contreviennent pas à la législation européenne.Europarl
Une autre question que je me suis posée est de savoir si les mesures proposées sont trop révolutionnaires et si elles contreviennent au principe de subsidiarité.Europarl
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