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contrevient

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Sentences with the word contrevient

Cette image contrevient avec celle d'une institution rigoureuse et sobre.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
La proposition contrevient en fait aux droits de l'homme.Europarl
Il y a d'abord la faute délictuel, quand le salarié contrevient à quelque chose d'inscrit dans le règlement intérieur par exemple.Capital, 04/07/2017, « Retard, insultes, bagarres... : ce que vous risquez en cas… »
La loi incriminée ne contrevient à aucune norme internationale dans le domaine des droits de l'homme.Europarl
Celle-ci s'achève par deux femmes, ce qui contrevient à la loi.Ouest-France, Vincent DANET, 30/09/2021
La neutralité concurrentielle est un point essentiel, mais le texte que vous espérez adopter contrevient à ce principe.Europarl
Dans l'hypothèse de continuité de l'exploitation, elle contrevient bien au principe de prudence.La Revue des Sciences de Gestion, 2010, Jules Roger Feudjo (Cairn.info)
Ce qui contrevient à la loi du 27 décembre 2019.Ouest-France, Vincent DANET, 30/09/2021
Le pilotage des établissements publics contrevient aux principes de bonne gouvernance.Ouest-France, 22/11/2019
Cela contrevient à la notion de directive d'harmonisation européenne minimale.Europarl
Il contrevient au principe de préférence communautaire et organise la mise en liquidation de ce secteur à moyen terme.Europarl
Cette simplification est d'autant plus dommageable qu'elle contrevient souvent à l'esprit même dans lequel s'est déployé un effort de pensée.Commentaire, 2006, Daniel Tanguay (Cairn.info)
De façon plus générale, l'usage des silences, de l'humour et de l'ironie contrevient dans un certain nombre de cas au propos général.Le Temps des Médias, 2009, Marlène Coulomb-Gully (Cairn.info)
Elle contrevient à la continuité de l'activité de ces structures comme de leur mode de coopération avec l'exécutif.Revue française de science politique, 2009, Olivier Rozenberg (Cairn.info)
Il s'agit de transformer un réseau informel en un écosystème intégré de solidarités et d'économie coopérative, qui contrevient à la logique néolibérale du marché.Vacarme, 2018, Christos Giovanopoulos, Laure Vermeersch (Cairn.info)
Doit-il se dépêcher d'agir, alors même que ce choix contrevient au règlement de copropriété ?Capital, 09/08/2017, « Quel délai pour attaquer un vote contraire au règlement de… »
Et ce, même s'il est tentant, dans les cas où une telle décision contrevient au règlement de copropriété lui-même, de simplement en contester la mise en pratique.Capital, 09/08/2017, « Quel délai pour attaquer un vote contraire au règlement de… »
Cette mesure contrevient également au second principe du droit pénal qui énonce que nul ne saurait être puni deux fois pour le même acte.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2013, Manuel Tostain, Romain Lebreuilly (Cairn.info)
Une idée qui contrevient aux principes fondamentaux du droit français.Ouest-France, 03/10/2018
Cette façon de refuser le débat au nom de sa propre supériorité contrevient aux usages scientifiques et prend désormais des proportions inédites.Cités, 2021, Yana Grinshpun, Jean Szlamowicz (Cairn.info)
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