contributives
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Féminin pluriel de contributif ( adjectif )
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Sentences with the word contributives
Enfin, reste la question du conditionnement des aides sociales non contributives.Ouest-France, Alexis BOISSELIER, 19/12/2023
Seules les prestations contributives, délivrées sur une base individuelle, sont couvertes par les accords bilatéraux.Hommes et migrations, 2015, Jacques Wels, Nawal Bensaid, Florence Legros (Cairn.info)
L'idée généralement avancée est que les cotisations non contributives financeraient seules la solidarité, à l'inverse des cotisations contributives.Revue française des affaires sociales, 2018, Victor Amoureux, Elvire Guillaud, Michaël Zemmour (Cairn.info)
Ainsi cette forme de recherche est l'une des plus contributives au triple engagement.Management et Sciences Sociales, 2021, Thibault Cuénoud, Vincent Helfrich (Cairn.info)
Le libre-échange est non-seulement une grande réforme, mais c'est la source obligée de toutes les réformes financières et contributives.Frédéric Bastiat (1801-1850)
La distinction fondamentale à opérer se situe entre les prestations contributives et les prestations délivrées aux citoyens en fonction de leurs besoins.Les notes du conseil d'analyse économique, 2015, Antoine Bozio, Brigitte Dormont (Cairn.info)
De plus, depuis 2012, les prestations chômage, y compris non contributives, pour un travail à temps partiel sont réduites.Chronique Internationale de l'IRES, 2022, Catherine Vincent (Cairn.info)
Les forces contributives des diverses cultures du département ont-elles conservé les proportions qu'elles avaient lorsqu'on fit la répartition de l'impôt ?Frédéric Bastiat (1801-1850)
Des critères clairs définissent à présent les prestations spéciales en liquide non contributives, et le principe de bonne administration a également été introduit.Europarl
Il semble donc qu'il faille invoquer deux dynamiques contributives distinctes.Hermès, 2010, Lionel Barbe (Cairn.info)
Enfin, un grand nombre de plates-formes contributives sont portées par la puissance publique et poursuivent des objectifs de service public.Nectart, 2020, Marta Severo, Olivier Thuillas (Cairn.info)
Le système national de pensions non contributives joue aujourd'hui un rôle moins important, bien qu'il contribue largement à assurer une protection de base.Retraite et société, 2020, Suvi Ritola (Cairn.info)
Le fait de porter au cœur des espaces publics la question des formes contributives et des logiciels libres renvoie aux dimensions centrales d'organisation politique.Cahiers Sens public, 2013, Gérard Wormser (Cairn.info)
Un constat cependant : en l'état actuel de l'offre, la possibilité de choisir ne concerne qu'une certaine gamme d'établissements et apparaît liée aux capacités contributives.Sève, 2005, Stéphane Le Bouler (Cairn.info)
L'hétérogénéité des capacités contributives que nous traitons ici est celle issue de l'activité économique des individus.Revue économique, 2011, Pierre Courtioux, Stéphane Gregoir, Dede Houeto (Cairn.info)
Les moyens de réflexion et de restitutions contributives sont sans commune mesure avec les documents, rapports, dossiers habituellement soumis aux décisionnaires.Hermès, 2018, Lionel Lavarec (Cairn.info)
Il n'y a pas de modalités supplémentaires contributives au-dessus du seuil.L'Année sociologique, 2018, Hervé Glevarec, Philippe Cibois (Cairn.info)
Elle prend largement en compte les facultés contributives de chacun notamment à travers les dégrèvements, exonérations et abattements pour charge de famille.Ouest-France, Fabien Tastet, 19/11/2019
Il représente mieux les capacités contributives réelles de chaque citoyen.Europarl
Ces politiques sont vues comme contributives au renforcement du lien social.Afrique contemporaine, 2012, Oumar Mallé Samb, Valéry Ridde (Cairn.info)
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