conventionnement
definition
examples
Sentences with the word conventionnement
Or ce conventionnement n'est pas possible avec les médecins généralistes ou spécialistes : il faut que ça bouge !Ouest-France, Anne AUGIÉ, 11/06/2015
Appelée à être déclinée à chaque niveau territorial, la démarche de conventionnement national est descendante par nature.Les Cahiers du Développement Social Urbain, 2014, Thomas Kirszbaum (Cairn.info)
Les subventions sont dorénavant accordées par conventionnement sur des objectifs prédéfinis.Spécificités, 2012, Karim Boudeghdegh, Amélie Le Dû, Sébastien Valbon (Cairn.info)
Le conventionnement arrivant à échéance, les plafonds de loyer étaient remis en cause.Actes de la recherche en sciences sociales, 2005, Marie-Hélène Bacqué (Cairn.info)
Dans tous les cas, l'objectif du conventionnement est de favoriser l'accès des locataires disposant de faibles ressources à une habitation à loyer modéré.Capital, 25/05/2021, « Logement conventionné : définition et conditions »
En 2005, la municipalité diffuse un appel d'offre à la suite duquel un conventionnement est proposé à l'association afin de devenir centre social.Spécificités, 2012, Karim Boudeghdegh, Amélie Le Dû, Sébastien Valbon (Cairn.info)
Collectivités comme propriétaires privés peuvent être candidats au conventionnement.Ouest-France, Tiphaine LE BERRE, 16/10/2023
L'institution souhaite donc que les chauffeurs ne puissent désormais demander leur conventionnement qu'au bout de trois ans de métier, et non deux comme à l'heure actuelle.Capital, 26/07/2018, « L'assurance maladie veut réduire l'énorme facture du transport des malades… »
Et enfin, un conventionnement des articles éligibles, organisé de façon démocratique.Ouest-France, Paul LOUAULT, 23/04/2025
Cette dernière semble cependant n'avoir été intégrée qu'à minima dans le conventionnement qui a présidé à l'élaboration des indicateurs de performance.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2017, Yvan Renou (Cairn.info)
Ainsi, elles ne peuvent pas ignorer qu'une partie de leurs ressources financières dépend de conventionnements passés avec ces institutions.Empan, 2022, Sandra de Oliveira (Cairn.info)
Après une phase de transition difficile, à la suite de la perte de son conventionnement, le théâtre semble être remis sur pied.Ouest-France, Liza MARIE-MAGDELEINE, 19/11/2012
Cela passera notamment par un conventionnement de lieux tels que des cantines scolaires, d'administration ou encore de centres hospitaliers.Ouest-France, Johan BESCOND, 19/11/2024
Le collectif s'appuie sur trois piliers : l'universalité de l'accès, le conventionnement et le financement par cotisation.Ouest-France, Virginie GUENNEC, 12/11/2025
Nous avons réussi à tisser avec nos joueurs un lien quasi indéfectible grâce à notre philosophie éducative et des conventionnements équilibrés avec le sport professionnel.Le Journal de l'École de Paris du management, 2017, Éric Bana, Claude Onesta (Cairn.info)
Elle donne les modalités de conventionnement et de financement des groupes d'entraide mutuelle.EMPAN, 2006, Laurence Boulanger (Cairn.info)
Cela signifie qu'aucune politique de quantification ne peut faire l'économie d'un conventionnement qui entoure la définition même de l'objet qui doit être quantifié, ses frontières.Revue Française de Socio-Économie, 2010, Fabrice Bardet, Florence Jany-Catrice (Cairn.info)
Plus précisément, le projet de loi préconise un dispositif de régulation de l'installation des praticiens, appelé conventionnement territorial.Ouest-France, Jean-Loïc GUÉRIN, 08/01/2018
Parmi eux, certains étaient vivement intéressés par un conventionnement au réseau.Ouest-France, Béatrice GRIESINGER, 07/10/2021
Il plaide pour un conventionnement selon le lieu d'installation.Ouest-France, Kristell LE GALL, 09/03/2023
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.
