conventions d'usage

Des associations signent bien des conventions d'usage de l'espace public avec la ville sans que les enjeux de solidarité alimentaire constituent une ambition forte.Norois, 2022, Théo Fort-Jacques, Côme Marchadier (Cairn.info)

Notons que nous pourrions alors, pourquoi pas, imaginer requalifier ces prescriptions, au moins jusqu'à un certain point, de conventions d'usage.Revue Française de Socio-Économie, 2021, Jean-Sébastien Vayre (Cairn.info)

Les compétences techniques, d'autorité, de discrétion et de coordination sont nécessaires pour faire vivre le consensus de symboles et des conventions d'usage.Espaces et sociétés, 2006, Pedro José García Sánchez (Cairn.info)

Il n'est pas étonnant que le théâtre et la danse sud-africaines, dans leurs modalités respectueuses des conventions d'usage, luttent pour rester pertinentes.Multitudes, 2022, Jay Pather, Julie Peghini, Yves Citton (Cairn.info)

Les conventions d'usage affirment la nécessité d'une part d'intimité familiale et individuelle dans l'habitat, même collectif.Informations sociales, 2005, Jean-Patrick Fortin (Cairn.info)

Des conventions d'usage et des acquisitions foncières ont été signées.Ouest-France, Sylvain AMIOTTE, 13/06/2020