convoquer + assemblée
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Sentences with the word convoquer + assemblée
Au préalable, ils devaient convoquer une assemblée de six parents, puis laisser courir un délai d'un mois entre la convocation et la réunion de l'assemblée de famille.Napoleonica. La Revue, 2012, Sylvain Bloquet (Cairn.info)
Le ministère peut convoquer une assemblée générale extraordinaire à très bref délai.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2005, Elizabeth Roderburg (Cairn.info)
Pour modifier ses statuts, une association doit convoquer une assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) et soumettre au vote la proposition de modification.Capital, 04/03/2021, « Modification des statuts d'une association : quand et comment ? »
Espagnols, j'ai fait convoquer une assemblée générale des députations des provinces et des villes.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
Lucrétius, à titre de préfet de la ville, a le droit de convoquer l'assemblée.Numa Denis Fustel de Coulanges (1830-1889)
Afin de modifier votre objet social, il est nécessaire de convoquer une assemblée générale extraordinaire aux fins de prendre la décision.Capital, 17/04/2020, « Comment modifier l’objet social de votre société ? »
La plupart des contrats sont en effet signés pour une durée d'un an renouvelable, impossible donc de convoquer une assemblée générale extraordinaire en cours d'année pour en changer.Capital, 21/10/2014, « Encadrement des contrats de syndics de copropriété : où en… »
Il peut également demander la convocation d'une assemblée générale de la société en demandant en justice la désignation d'un mandataire chargé de convoquer cette assemblée.Revue française de gestion, 2002, Alain Couret (Cairn.info)
Quelques semaines après, le duc convoque une assemblée des habitants pour une harangue publique.Hypothèses, 2010, Loïc Cazaux (Cairn.info)
Le prince devra alors convoquer une assemblée où figureront des juristes, des clercs legistes pour ce que es loyx sont declairies tant les cas dont doit sourdre juste guerre.Le Moyen Age, 2012, Bernard Ribémont (Cairn.info)
Dès le lendemain il convoqua une assemblée de clercs et de nobles pour juger les deux femmes.Anatole France (1844-1924)
Le pourcentage nécessaire de droits de vote afin de pouvoir convoquer une assemblée extraordinaire.Gestion 2000, 2015, Zoubir Lamraoui, Mounia Benabdallah (Cairn.info)
Tributaire du calendrier municipal, l'association pourrait convoquer une assemblée extraordinaire dans les semaines qui suivent les élections du mois de mars.Ouest-France, Soizic ROBET, 25/01/2020
Le même conseil peut également convoquer une assemblée extraordinaire chaque fois qu'il le juge nécessaire ou si un cinquième des membres en réclament la tenue.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1989, Pierre Blaise (Cairn.info)
Dans ces cas, l'émir doit convoquer des assemblées générales, et leur exposer l'état des affaires.Volney (1757-1820)
De même encore, des actionnaires représentant un certain seuil peuvent demander en justice la désignation d'un mandataire chargé de convoquer l'assemblée hors le cas d'urgence.Revue française de gestion, 2002, Alain Couret (Cairn.info)
Le syndic doit convoquer une assemblée générale au moins une fois par an et en rédiger le procès-verbal.Capital, 25/09/2012, « Syndics : gare à la gestion souvent peu transparente »
Il prit le parti désespéré, mais courageux, de convoquer une assemblée de notables pour leur exposer les besoins de l'état.Sébastien-Roch-Nicolas Chamfort (1741-1794)
Comment, où et dans quelle langue convoquer cette assemblée des assemblées ?Critique, 2007, Michel Serres (Cairn.info)
On convoque une assemblée qui est chargée de rédiger le texte constitutionnel.Mouvements, 2002, Sayouba Traoré (Cairn.info)
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