copropriétaire
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Sentences with the word copropriétaire
Organe obligatoire, le conseil syndical est l'interface entre le syndic et les copropriétaires.Capital, 15/02/2021, « Conseil syndical : rôle et fonctionnement »
D'anciennes copropriétés en difficulté peuvent retrouver une seconde jeunesse qui cadre mal avec le maintien des vieilles habitudes des copropriétaires.Droit et Ville, 2019, Philippe Marin, Jean-Marc Roux (Cairn.info)
Il faut aussi économiser sur les frais de syndic, mission qui sera confiée à un syndic bénévole choisi parmi les copropriétaires.Ouest-France, Even VALLERIE, 04/03/2016
Cela déclencha une véritable révolution parmi les copropriétaires.Le Coq-héron, 2017, Judith Dupont (Cairn.info)
Le syndicat doit également respecter les droits des copropriétaires sur leurs parties privatives.Capital, 19/01/2021, « Syndicat de copropriétaires : définition et compétences »
En tout état de cause, le syndicat des copropriétaires qui n'a qu'une personnalité civile est transparent fiscalement.Droit et ville, 2014, Roseline Brieu (Cairn.info)
À combien s'élèvera l'indemnité des deux copropriétaires expropriés ?Ouest-France, Pauline LAUNAY, 15/12/2020
S'il dispose d'un jardin, le copropriétaire n'en est pas pour autant propriétaire.Capital, 18/01/2021, « Maison en copropriété : principe, avantages et inconvénients »
Les pêcheurs intermittents sont copropriétaires de leurs navires et sont uniquement rémunérés par une partie de leurs captures.Europarl
À l'origine, les filles auraient été copropriétaires du patrimoine familial et auraient donc disposé d'un droit de succession.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2006, Lau Nap-yin (Cairn.info)
Premier exemple, le copropriétaire d'un lot peut se voir interdire toute construction sur ses parties privatives.Cahiers du GRIDAUH, 2017, Gaël Chantepie (Cairn.info)
Ils sont copropriétaires de nombreux appareils de radiologie et notamment d'un scanner.Ouest-France, Catherine LEMESLE, 08/06/2015
Une obligation légale compte tenu de sa qualité de copropriétaire, qu'elle ne conteste pas.Ouest-France, Nadia LE SAUX, 29/04/2024
Cette liberté n'était pas du tout du goût des copropriétaires de la résidence, qui se sont unis pour porter l'affaire devant les tribunaux.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 26/12/2015
Les copropriétaires ont fait réaliser des travaux d'étaiement et de confortement achevés en décembre dernier.Ouest-France, Yann-Armel HUET, 22/05/2013
Ensuite, plusieurs rendez-vous entre les assurances des copropriétaires et habitants ont été organisés.Ouest-France, Stéphanie HANCQ, 30/05/2024
Mais lorsque la durabilité est démentie par les faits, cette impossibilité place les copropriétaires dans une situation sans issue.Cahiers internationaux de sociologie, 2003, Marie-Pierre Lefeuvre (Cairn.info)
Déjà du vivant du père le fils était copropriétaire du champ et de la maison, vivo quoque patre dominus existimatur.Numa Denis Fustel de Coulanges (1830-1889)
Ils éprouvaient même devant les riches sénateurs, leurs copropriétaires, une sorte d'embarras de parvenu.Jules Michelet (1798-1874)
Plusieurs copropriétaires peuvent également formuler cette demande, cela correspond à une division, soumise à un formalisme particulier.Capital, 16/02/2021, « Division de copropriété : principe et fonctionnement »
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of COPROPRIETAIRE s. m. & f.
Qui possede par indivis la proprieté d'une maison, d'une terre, d'une Seigneurie, ou autre immeuble. Un bail d'une terre ainsi possedée n'est point vallable, s'il n'est fait par tous les coproprietaires, ou en leur nom.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
