copyright
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Sentences with the word copyright
En résumé, le terme de copyright renvoie aux droits d'auteur qui couvrent à la fois les droits moraux et patrimoniaux d'un photographe.Géo, 23/01/2017, « Le copyright »
Deuxièmement, il y eut aussi une esquisse de copyright pour le contenu de certaines publications.L'Économie Politique, 2002, Christopher May (Cairn.info)
Je ne défends aucun «copyright», mais vous conviendrez que cet aspect entraîne une certaine confusion.Europarl
Cette tentative n'apaise aucune de nos préoccupations en matière de copyright ou de protection de la vie privée sur l'internet.Europarl
Dans quelle mesure pourra-t-elle rendre accessibles des livres épuisés mais couverts par le copyright ?Le débat, 2012, Robert Darnton, Pierre-Emmanuel Dauzat (Cairn.info)
La plateforme pirate permettait de convertir en données numériques des flux audiovisuels protégés par des droits de reproduction (copyright).Ouest-France, 19/09/2019
D'après cette conception, l'œuvre ne peut donc être considérée comme un simple bien commercial (ce que permet en revanche le copyright anglo-saxon).Revue française de science politique, 2008, Gisèle Sapiro (Cairn.info)
Dans ce cadre, ils tendent à faire du copyright un droit s'appliquant dorénavant essentiellement à des biens immatériels échangés en ligne : textes, musiques, logiciels, etc.Géographie Économie Société, 2018, Sébastien Broca (Cairn.info)
Ces informations sont ensuite transmises à des entreprises de médias, chargées d'établir ce qui était protégé par copyright et ce qui ne l'était pas.Europarl
Une flopée de droits sur le copyright se retrouvent comme par enchantement dans une législation-cadre pour la fourniture des services de télécommunications.Europarl
Il faut un nom pour les copyrights, il faut identifier les choses.Mouvements, 2005, François Ribac (Cairn.info)
N'importe lequel de ces points soulève des questions difficiles parmi lesquelles je mentionnerai celle du concept de copyright lorsqu'il touche des travailleurs salariés.Europarl
La législation de ce pays ne prévoit pas de droit de copyright en matière de médicaments et d'aliments.Europarl
Et à supposer même que l'on puisse ajuster le copyright, où faudrait-il tracer la limite ?Le débat, 2012, Robert Darnton, Pierre-Emmanuel Dauzat (Cairn.info)
Il ne faudrait donc pas croire que ce dépôt légal soit une sécurité absolue calquée sur le modèle du copyright.LEGICOM, 1995, Eric Barbry (Cairn.info)
Dans le copyright américain, un critère du fair use est l'effet de l'usage sur le marché potentiel ou la valeur de l'œuvre sous copyright.Reflets et perspectives de la vie économique, 2006, Anne-Gaëlle Geffroy (Cairn.info)
Un mot sans vraiment de signification, mais facile à retenir et sous le coup d'aucun copyright.Ouest-France, Maël RUSSEAU, 09/06/2021
Cette directive sur le copyright a donné lieu à des débats souvent vifs.Ouest-France, Patrice MOYON, 22/12/2019
Je pense du reste que la discussion sur le copyright a été plus marquée par la passion des arguments que par les faits véritablement nouveaux.Europarl
Un coach dont le copyright défensif a fait la notoriété et l'identité.Ouest-France, Jérémy PROUX, 05/11/2016
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