cosignataire
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Sentences with the word cosignataire
En tant que cosignataire de cet amendement majeur, je me réjouis qu'il ait été adopté.Europarl
Ce rôle est désormais dévolu à tous les cosignataires.Relations internationales, 2009, Stéphanie Burgaud (Cairn.info)
Mais le respect de l'alphabet permet aussi de neutraliser avec discrétion, comme par négligence, tout ce qui pourrait différencier les cosignataires.Vacarme, 1997, François Buton (Cairn.info)
En quittant cette réunion, le juriste, le sociologue et l'économiste, cosignataires du présent compte rendu, échangèrent de nombreux propos.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1979, Hughes Dumont, Denis Tillier, Olivier Tixhon (Cairn.info)
Rosenberg et ses cosignataires ont réussi à révolter un de leurs meilleurs amis.Jean Massart (1865-1925)
En d'autres termes, un syndicat ne peut réclamer en justice l'exécution d'un contrat collectif que s'il en est cosignataire.Les études sociales, 2013, Mélanie Plouviez (Cairn.info)
Ce n'est pas un hasard si l'ex-ministre des 35 heures et ses cosignataires accompagnent le mouvement en faveur d'une primaire.Ouest-France, Michel URVOY, 25/02/2016
Il figure sur la liste des votes et je crois savoir qu'il bénéficie du soutien des groupes politiques cosignataires de cette résolution.Europarl
Dans cet esprit, je voudrais remercier les collègues cosignataires de cette proposition, de la bonne volonté qu'ils ont manifestée, afin de parvenir à un texte commun.Europarl
L'absence d'extension du contrat collectif au-delà des syndicats cosignataires interdit d'y déceler le moindre droit professionnel.Les études sociales, 2013, Mélanie Plouviez (Cairn.info)
Le procureur français cosignataire des procès-verbaux avait assisté à la totalité des auditions et posé des questions.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, André Giudicelli, Jean Danet (Cairn.info)
Compte tenu des divergences entre les listes cosignataires de cette résolution, certains sujets qui fâchent n'ont pas été explicitement nommés.Ouest-France, Laurent MARCHAND, 15/01/2020
À côté des 86 propositions de loi dont il est cosignataire, on compte trois propositions de loi dont il est l'auteur.Ouest-France, Kevin VERGER, 27/05/2022
En cas d'amendement prédéposé par son groupe, le parlementaire est alors réputé en être cosignataire, et ne peut donc redéposer le même amendement.Revue du droit public, 2017, Marc Sztulman (Cairn.info)
L'enfant assiste à la contractualisation et, selon son âge et les circonstances, il peut en être un cosignataire.Thérapie familiale, 2013, Christian Legendre (Cairn.info)
Auparavant, un manifeste était une déclaration théorique qui définissait les frontières d'une culture et la façon dont les cosignataires de ce manifeste entendaient outrepasser celles-ci.Ecologie et Politique, 2008, Tim Collins (Cairn.info)
D'où la présence de son nom comme cosignataire de cet article dont elle nous a fourni la matière.Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2021, Étienne Fouilloux, Mercè Prats (Cairn.info)
Notre groupe était cosignataire de cette résolution de compromis.Europarl
Dans plusieurs provinces on força les cosignataires de cette denrée à renoncer à leurs entrepôts.François-Xavier Garneau (1809-1866)
Vous avez été cosignataire mais quel a été votre rôle ?Ouest-France, Valentin BAUDIN, 27/07/2023
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