cours inférieur
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Sentences with the word cours inférieur
Depuis, on assiste à un renversement radical avec un cours inférieur à 60 dollars fin septembre au point de susciter des craintes chez certains pays producteurs.Revue de l'OFCE, 2006 (Cairn.info)
En effet, dans bien des cas, notamment pour le cours inférieur de ce fleuve, les études récentes ont montré que des changements significatifs ont pu se produire.Histoire & Sociétés Rurales, 2007 (Cairn.info)
Les autres pays du cours inférieur voient leur poids fortement minoré.Espace géographique, 2009, Christian Taillard (Cairn.info)
Les divisions rétablissent un niveau de cours inférieur à 100€ en divisant par presque 5 en moyenne la valeur des titres en circulation.Gestion 2000, 2013, Bruno Pecchioli (Cairn.info)
Les nominations de juges dans les cours inférieures sont également insuffisantes, avec environ 16 000 juges siégeant actuellement.RSC, 2018, Vishavjeet Chaudhary (Cairn.info)
Dans cette perspective apparaît aussitôt un trait résolument original, comme la séparation rigoureuse entre les enseignants du cours inférieur et ceux du cours supérieur.Revue historique, 2011, Alberto Tanturri (Cairn.info)
Les articles 131-1 à 131-3 traitent pour leur part des langues à utiliser en cour intermédiaire et devant les cours de districts (cours inférieures).Revue Française de Linguistique Appliquée, 2005, Arnaud Carpooran (Cairn.info)
Il nous reste à narrer les voyages qui eurent pour but la reconnaissance de son embouchure et de son cours inférieur.Jules Verne (1828-1905)
Autant la route était pénible dans le cours inférieur du fleuve, autant elle est aisée maintenant.Paul d'Ivoi (1856-1915)
Mais il a le mérite de poser la question de la relation du fleuve dans son cours inférieur avec les principales agglomérations.Dialogues d'histoire ancienne, 2014, Guy Labarre, Hadrien Bru, Ergün Lafli (Cairn.info)
Le consortium de reprise se charge alors d'échanger 2 actions nouvelles à un cours inférieur contre 3 actions anciennes.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2017, Luc Jeanvoine (Cairn.info)
En d'autres termes, les cours inférieures sont obligées de les respecter et peuvent les citer pour rendre leurs décisions.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, Jin Banggui (Cairn.info)
L'action des détenus a donc été renvoyée aux cours inférieures.Archives de politique criminelle, 2007, Diane Marie Amann (Cairn.info)
Les années suivantes, certains aménagements mineurs sont réalisés sur le cours inférieur du fleuve.Cahiers du monde russe, 2019, Jawad Daheur (Cairn.info)
Le sous-sol est riche en eau : le cours inférieur de l'oued traverse tout le pays thuburbitain.Dialogues d'histoire ancienne, 2011, Walid Ben Akacha (Cairn.info)
Partout l'on s'affaire à ériger des digues, tant dans le delta que sur les cours inférieur comme supérieur du fleuve et ceux de ses principaux affluents et défluents.Hérodote, 2006, Rodolphe De Koninck (Cairn.info)
Cette jurisprudence sur la bonne foi, adoptée par la justice pénale des cours inférieures, entraînait une dépénalisation non conforme à la législation.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Antoine Maniatis (Cairn.info)
Au total, il se dessine une différence entre les relations judiciaires et administratives du parlement avec les cours inférieures concernant la police.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002 (Cairn.info)
Plus d'une centaine de cas portés devant des cours inférieures citent cette affaire.LEGICOM, 2018, Céline Castets-Renard (Cairn.info)
Les cours inférieures devront ainsi répondre à des questions qui sont fondamentales : quels sont les éléments constitutifs d'une atteinte à l'ordre public ?Revue Française de Droit Constitutionnel, 2012, GUY SCOFFONI, AUDREY MICHEL (Cairn.info)
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