cumulable
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Sentences with the word cumulable
Cette donation peut aussi être renouvelée tous les quinze ans et est cumulable avec la précédente.Capital, 08/10/2015, « Aidez vos enfants sans payer d'impôt grâce à la donation… »
Un concours est réel lorsque les faits sont distincts, entraînant autant d'infractions cumulables qu'il est de circonstances différentes à même de les rejoindre.RSC, 2020, Yves Mayaud (Cairn.info)
Cette aide est cumulable et dorénavant ouverte au marché de l'occasion.Ouest-France, Olivier DELAHAYE, 25/05/2024
Outre que les prestations ne sont plus cumulables, une distinction s'établit entre les chômeurs relevant de l'assurance et ceux relevant de l'assistance.Mouvements, 2004, Valérie Cohen (Cairn.info)
Heureusement, il existe plus d'une dizaine de dispositifs, cumulables pour certains, pour la financer sans épuiser ses ressources personnelles.Capital, 24/04/2018, « Formation : comment établir son plan de financement »
Ce droit est de vingt heures annuelles, soit la moyenne nationale actuelle de formation, cumulables jusqu'à cent vingt heures sur six ans.Cahiers du Genre, 2010, Louis-Marie Barnier (Cairn.info)
Elle peut être cumulable à celle de collectivités.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 11/10/2019
Proposée depuis 2018, l'aide à la mobilité est cumulable avec les autres aides sociales destinées aux étudiants.Capital, 28/06/2021, « Parcoursup : plus qu'une semaine avant l'ouverture de l'aide à… »
Cette majoration là est cumulable avec celles pour enfant ou pour congé parental.Capital, 24/05/2013, « Comment est calculée la retraite de base des salariés ? »
Elles sont cumulables, contournables, jamais réversibles, et au lieu d'affecter les dirigeants frappent souvent une population déjà exsangue.L'ENA hors les murs, 2022, Antoine Cibirski (Cairn.info)
Le fait de déposer un dessin ou modèle n'empêche nullement d'invoquer le droit d'auteur, les deux protections sont cumulables.Décisions Marketing, 2004, Nathalie Hadjadj-Cazier, Coralie Morineaux (Cairn.info)
À noter que cette opération n'est pas cumulable avec d'autres réductions ou offres promotionnelles en cours.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 23/07/2021
Des remises qui sont également cumulables avec les offres en cours chez ces partenaires.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 27/05/2021
Si vous êtes âgé de moins de 21 ans, les aides au logement ne sont pas cumulables avec les allocations familiales perçues par vos parents.Ouest-France, Leïlou ROBERT, 20/08/2023
Aide non cumulable si le cabinet est confronté à plusieurs départs.Ouest-France, Christophe JAUNET, 15/03/2024
Bien entendu, ces trois modèles sont cumulables et peuvent déboucher sur des échecs.Relations internationales, 2015, Éric Monnin, Christophe Maillard (Cairn.info)
Ce montant, même s'il est cumulable, ne limitera-t-il pas les choix possibles ?Éducation Permanente, 2019, Bernard Liétard (Cairn.info)
Une autre prime de 100 €, cumulable, sera versée aux conducteurs covoitureurs réalisant trois trajets sur une longue distance.Ouest-France, Clémentine MALIGORNE, 30/12/2022
Ce souhait peut être justifié suite à l'obtention d'une autre nationalité même si celles-ci sont cumulables ou si la personne concernée agit comme un citoyen de son nouveau pays.Ça m'intéresse, 16/03/2022, « Comment perd-on sa nationalité ? »
La majoration est cumulable soit avec la majoration maternité, adoption et éducation, soit avec la majoration congé parental.Ouest-France, Justine REYNAUD, 15/07/2024
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