date déterminée

L'animateur d'ateliers communicatifs précise aussi au tuteur du centre de ressources ce qui est à préparer pour la séance suivante ou pour une date déterminée.Revue Française de Linguistique Appliquée, 2006, Chantal Libert, Danièle Flament-Boistrancourt (Cairn.info)

Dans la foulée de cette répartition initiale, la confection de comptabilités séparées, à date déterminée, s'imposera.Le débat, 2012, Jean-Luc Gréau (Cairn.info)

Le concept reste flou, il n'y a ni projet précis, ni date déterminée de cette mission, ni aire géographique définie qui serait le théâtre de cette évolution.Revue française d'histoire des idées politiques, 2018, Caroula Argyriadis-Kervegan (Cairn.info)

Le choix des textes est fait collectivement au début de l'année, chacun s'engage à présenter à une date déterminée à l'avance un écrit ou un thème.Cliopsy, 2010, Vincent Di Rocco (Cairn.info)

Tandis que cette procédure d'assignation à jour fixe permet à un requérant, préalablement autorisé par le président du tribunal, d'assigner son contradicteur à une date déterminée, toujours rapprochée.Cahiers français, 2020, Marie-Paule Regnault-Lugbull (Cairn.info)

À une date déterminée, les coquilles sont placées dans des bassins particuliers, surmontés de grandes roues sur lesquelles des filets ont été fixés.Responsabilité et environnement, 2013, Yannick Lerat (Cairn.info)

Bon nombre de ces conseils d'éthique ont aussi exigé que les chercheurs prévoient la destruction de ces données à une date déterminée.Genèses, 2022, Jack Katz (Cairn.info)

Par cette lettre, l'officier promu s'engageait à demander son placement anticipé en deuxième section (cadre de réserve) à une date déterminée.Revue du droit public, 2006, Ramu de Bellescize (Cairn.info)

D'où l'importance de l'histoire et des conditions initiales (niveaux de taille et de développement relatifs des régions ou des villes) à une date déterminée.Réalités industrielles, 2008, Marie-Françoise Calmette (Cairn.info)

La situation restera relativement tendue jusqu'à la levée des mesures de l'état d'urgence, en octobre 2007, contrebalancée cependant par le refus de fixer une date déterminée pour de nouvelles élections.Pouvoirs, 2008, Guy Agniel (Cairn.info)