décision irrévocable
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Sentences with the word décision irrévocable
S'ensuivait-il qu'elle eût pris en lui la valeur d'une décision irrévocable ?Albert Vandal (1853-1910)
Et ce passé avait connu des actes irréductibles, des décisions irrévocables dont les conséquences devaient s'imposer un jour ou l'autre.Alfred Schalck de La Faverie (1857-1921)
Elle prend la décision irrévocable d'arrêter de fumer quelques mois plus tard, arrêt marqué par de très fortes envies de fumer par moments.Le Journal des psychologues, 2011, Mélody Verlinden (Cairn.info)
Il écrit alors à sa mère sa décision irrévocable de devenir musicien.Enfances & PSY, 2012, Antoine Leblanc (Cairn.info)
Vous le comprenez, mon père, si j'avais pu hésiter encore à vouloir rompre ces liens, ce que j'ai appris hier eût rendu ma décision irrévocable...Eugène Sue (1804-1857)
Quand elle reprit ses sens, elle renouvela son refus avec une autorité si calme, que nous dûmes croire sa décision irrévocable.Paul Féval (1816-1887)
Les autres cas d'irrecevabilité sont liés à l'insuffisance de précision de griefs (8,6 %) ou la tardiveté de la requête (plainte présentée plus d'un an après qu'une décision irrévocable soit intervenue).Après-demain, 2014, Agnès Martinel, Frank Natali (Cairn.info)
Cependant, il est conduit à réagir rapidement avant que les pouvoirs publics ne publient la décision irrévocable de l'arrêté d'extension.Terrains & Travaux, 2008, Sébastien Buisine (Cairn.info)
Cette commission examine d'abord la recevabilité de la plainte : celle-ci ne peut être présentée après l'expiration du délai d'un an suivant une décision irrévocable mettant fin à la procédure.Après-demain, 2014, Agnès Martinel, Frank Natali (Cairn.info)
Après une procédure assez lourde, peut être prise une décision irrévocable d'interdiction pour cinq ans pour tous les casinos français.Archives de politique criminelle, 2009, Elisabeth Fortis (Cairn.info)
La décision n'est pas reconnue lorsqu'elle est incompatible avec une décision irrévocable du juge néerlandais, établissant ou modifiant les mêmes liens de filiation.Revue critique de droit international privé, 2012 (Cairn.info)
Cette autorité absolue ne bénéficie toutefois qu'aux décisions irrévocables rendues par les juridictions de jugement et ne s'attache qu'aux constatations de nature pénale, certaines et nécessaires.RSC, 2015, André Giudicelli (Cairn.info)
Certains sont consommés via des programmes où le choix peut se faire et se défaire en permanence, alors que d'autres achats répondent à une décision irrévocable.Revue d'économie politique, 2010, Xavier Greffe (Cairn.info)
Elle, assise, immobile, sa figure pâlie appuyée sur sa main gauche, le regard triste et vague, les lèvres décolorées, mais contractées et portant l'expression d'une décision irrévocable.Joseph Marmette (1844-1895)
Si le procès pénal aboutit à une décision irrévocable, celle-ci est-elle analogue à l'infaillibilité d'une vérité scientifique ?Sens-Dessous, 2014, Michel van de Kerchove, Nadia Taïbi (Cairn.info)
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