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Sentences with the word dédommagements

Elle réclame des dédommagements pour ses clientes ainsi que l'arrêt des menaces et propos injurieux qui concourt à un climat délétère dans le quartier.Ouest-France, Huguo PIGEON, 21/05/2020
Nous devons introduire dès maintenant toutes les améliorations possibles, ce qui inclut, entre autres, d'éviter toute forme d'utilisation abusive des dédommagements.Europarl
En tout, 1,4 million d'emprunteurs seraient concernés, ce qui représenterait un coût potentiel au titre des dédommagements de 84 milliards d'euros pour les banques !Capital, 01/10/2014, « Panique dans les banques : un crédit immobilier sur deux… »
Entre temps, des circonstances heureuses lui apportaient d'amples dédommagements.Ernest Daudet (1837-1921)
Il a d'ailleurs saisi un avocat pour éclaircir cette affaire et réclamer des dédommagements.Ouest-France, 28/09/2020
Vous pouvez par exemple demander des dédommagements kilométriques sur votre voiture, un aménagement de vos horaires, ou encore du télétravail pour certains jours de la semaine.Capital, 14/09/2017, « Cadres : c'est le plein emploi, comment demander une augmentation… »
Ils servent notamment de ressource symbolique importante dans la lutte pour des dédommagements politiques dans les années d'après-guerre.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2014, Jan C. Jansen, Augustin Jomier (Cairn.info)
Il est aussi ressorti qu'il avait fait l'objet d'autres plaintes d'agressions, étouffées via le versement d'importants dédommagements.Ouest-France, 08/10/2018
Les victimes et leurs proches peuvent-ils demander des dédommagements ?Ouest-France, Paul GRATIAN, 04/06/2021
Des dédommagements qu'on évaluait à haut chiffre avaient été accordés aux parties belligérantes, et finalement cet héritage mystérieux avait été recueilli... par qui ?Jules Lermina (1839-1915)
Il est important de noter que les contrats attachés à des logements en rez-de-chaussée peuvent-être plus strictes sur les modalités d'applications des dédommagements en cas de vol.Capital, 31/08/2020, « Assurance habitation : quels risques et quels surcoûts si vous… »
Ces contrats fixent les modalités et conditions de leurs gages et de leurs dédommagements.Le Moyen Âge, 2015 (Cairn.info)
Il faut ensuite négocier les dédommagements des parcelles restées au-delà de ce nouveau tracé, etc.Annales de géographie, 2010, C Seignobos (Cairn.info)
Ces dédommagements, proportionnels aux retards, sont également trois fois supérieurs à la norme constatée dans les contrats du même type.Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2017, Denis Jeambrun (Cairn.info)
Ces dédommagements publics sont restreints et varient selon les dommages subis : il peut s'agir de matelas, de vivres, d'appareils électroménagers.Les Cahiers d'Outre-Mer, 2019, Sofia Guevara Viquez (Cairn.info)
Il s'exposerait à des sanctions financières pour rupture abusive de bail, ce qui ne l'exonérerait pas d'acquitter aussi les dédommagements liés à la clause illicite.Capital, 01/07/2016, « Récupérez les loyers commerciaux que vous payez en trop... sans… »
Cela n'empêcherait pas ce dernier de réclamer des dédommagements pour les périodes où son bail était atteint par cette disposition.Capital, 01/07/2016, « Récupérez les loyers commerciaux que vous payez en trop... sans… »
Une fois le courant rétabli, l'entreprise a présenté ses excuses et a offert au public des réductions tarifaires en guise de dédommagements.Ouest-France, Édouard LAMORT, 04/05/2017
Ils sont condamnés à verser les dédommagements sollicités par les différents magasins.Ouest-France, 06/11/2020
En d'autres termes, il convient de prouver l'origine du déversement avant de pouvoir infliger des sanctions ou accorder des dédommagements.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2011, Tamara A.P. Metze (Cairn.info)
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