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dégressive

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Sentences with the word dégressive

La gratuité de la première heure est actée, mais hôpital et mairie négocient toujours les détails de la tarification, qui sera dégressive.Ouest-France, Jérôme LOURDAIS, 16/09/2021
Mais elles ne devraient être encouragées que de manière dégressive, pour trois années seulement.Europarl
Cotisation dégressive : le montant de la cotisation diminue en proportion du montant de capital remboursé au prêteur.Capital, 05/03/2019, « Assurance emprunteur »
Toutefois, nous ne devons pas oublier que le principe de proportionnalité dégressive cache une justification profonde.Europarl
Le principe : accompagner des projets de commerciaux durant un an grâce à une aide dégressive de la ville.Ouest-France, Mathieu BLARD, 29/06/2021
Bien que la loi l'y oblige, ce cabinet oublie de préciser que sa rémunération doit être dégressive, en fonction du montant des travaux.Capital, 29/09/2014, « Syndics : des copropriétaires encore bien souvent pris en otage »
La contribution est dégressive : pendant cinq ans pour les diplômés et une année seulement pour les deux autres contrats.Phronesis, 2019, Ahmed Ghouati (Cairn.info)
Ainsi, certains ont peut-être prévu une phase ascendante à un moment, dégressive à un autre.Ouest-France, Maxime BARON, 11/08/2020
Le dispositif du chômage partiel sera également maintenu au moins jusqu'en août mais, avec une prise en charge dégressive.Ouest-France, 14/05/2021
Le paragraphe 6 applique une définition réaliste et sensée de la proportionnalité dégressive.Europarl
Cette taxe est dégressive selon la durée de détention, pouvant dépasser les 30 % en cas de revente précipitée, et elle atteint fréquemment 10 % de la plus-value enregistrée par le vendeur.Capital, 03/08/2021, « Fiscalité immobilière : bientôt la fin des résidences secondaires ? »
Institution d'une ristourne dégressive supplémentaire à partir de septembre 1995.Revue de l'OFCE, 2003 (Cairn.info)
Jusqu'en 2004, les pharmaciens étaient également rémunérés par une marge dégressive lissée, en fonction du prix fabricant.Revue Française des Affaires sociales, 2007, Valérie Paris (Cairn.info)
Cette annexe tente, en effet, de mettre en place une tarification dégressive par rapport au nombre de postes.LEGICOM, 2002, Emmanuel Pierrat (Cairn.info)
Ce programme ambulatoire consiste en 21 journées intensives de thérapie, réparties sur une année sous forme de sessions mensuelles de plusieurs journées d'affilée d'intensité dégressive.Thérapie familiale, 2015, Zoé Gelin, Yves Simon, Stéphan Hendrick (Cairn.info)
Cette commission est généralement dégressive : plus le montant du portefeuille est important et plus la ponction s'allège.Capital, 02/02/2021, « Droits de garde : principe, montant et fiscalité »
L'idée est de rendre progressive la taxation des plus-value de terrains avec la durée de détention, alors qu'elle est dégressive pour les immeubles.Capital, 28/09/2015, « Surtaxe foncière sur les terrains : une erreur à réparer… »
L'aide dégressive sur cinq ans est de 80 % pendant trois ans, 70 % puis 60 %.Ouest-France, 30/09/2021
Une prime de 600 €, dégressive selon le nombre de jours d'absence.Ouest-France, 02/04/2021
En outre, elle est pour partie dégressive avec la durée de détention.Revue Projet, 2018, Pierre Madec (Cairn.info)
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