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Sentences with the word dégressive

Cette taxe est dégressive selon la durée de détention, pouvant dépasser les 30 % en cas de revente précipitée, et elle atteint fréquemment 10 % de la plus-value enregistrée par le vendeur.Capital, 03/08/2021, « Fiscalité immobilière : bientôt la fin des résidences secondaires ? »
Afin d'inciter un retour à l'emploi, objectif privilégié par les économistes, la prestation devra par ailleurs être dégressive.Raisons politiques, 2002, Laurent Geffroy (Cairn.info)
L'allocation est dégressive en fonction de la superficie irriguée.Économie rurale, 2015, Clémence Moreau, Jean-Daniel Rinaudo, Patrice Garin (Cairn.info)
L'ensemble des droits de porte comprend : le droit de douane, la redevance statistique, la taxe conjoncturelle à l'importation, la taxe dégressive de protection (éventuellement).Afriques(s), 2015, Mamane Sani Adamou (Cairn.info)
Cotisation dégressive : le montant de la cotisation diminue en proportion du montant de capital remboursé au prêteur.Capital, 05/03/2019, « Assurance emprunteur »
Mais, il le fait de façon limitative, dégressive ces dernières années et souvent indirecte.Éducation et Sociétés, 2012, Christelle Manifet (Cairn.info)
Le paragraphe 6 applique une définition réaliste et sensée de la proportionnalité dégressive.Europarl
Cette commission est généralement dégressive : plus le montant du portefeuille est important et plus la ponction s'allège.Capital, 02/02/2021, « Droits de garde : principe, montant et fiscalité »
L'idée est de rendre progressive la taxation des plus-value de terrains avec la durée de détention, alors qu'elle est dégressive pour les immeubles.Capital, 28/09/2015, « Surtaxe foncière sur les terrains : une erreur à réparer… »
L'allocation chômage d'assurance est dégressive (à cette époque), et le versement limité dans le temps.Revue française d'économie, 2011, Stéfan Lollivier, Laurence Rioux (Cairn.info)
Il est prévu qu'elle sera fortement dégressive chaque année pour tomber en 1841 à respectivement 57 et 37,50 francs.Histoire et Mesure, 2012, Annik Foucrier, Jean Heffer (Cairn.info)
Ainsi, certains ont peut-être prévu une phase ascendante à un moment, dégressive à un autre.Ouest-France, Maxime BARON, 11/08/2020
Lorsque les ressources de la famille dépassent légèrement le plafond, celle-ci peut alors bénéficier d'une allocation de rentrée scolaire dégressive en fonction de ses revenus.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 16/07/2024
Une prime de 600 €, dégressive selon le nombre de jours d'absence.Ouest-France, Jérôme LOURDAIS, 02/04/2021
Elle sera modulée selon le type de contrat signé et sera dégressive les trois premières années.Ouest-France, Arthur HOELTZEL, 06/08/2021
La seconde se situe au niveau de l'allocation de travail dégressive perçue par ces jeunes selon les modalités définies dans le tableau 2.Dynamiques régionales, 2017, Malory Rennoir, Ilan Tojerow (Cairn.info)
Les catégories suivent une échelle de gris dégressive (gris foncé pour l'identité, gris moyen pour l'adversaire, gris clair pour les concepts, blanc pour les jugements).Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Robin Van Leeckwyck (Cairn.info)
Toutefois, nous ne devons pas oublier que le principe de proportionnalité dégressive cache une justification profonde.Europarl
Bien que la loi l'y oblige, ce cabinet oublie de préciser que sa rémunération doit être dégressive, en fonction du montant des travaux.Capital, 29/09/2014, « Syndics : des copropriétaires encore bien souvent pris en otage »
Mais elles ne devraient être encouragées que de manière dégressive, pour trois années seulement.Europarl
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