dénaturalisations
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Pluriel de dénaturalisation ( nom féminin )
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Sentences with the word dénaturalisations
La plupart des dénaturalisations fondées sur l'article 1er concernait des hommes qui avaient quitté le territoire français pour se soustraire aux obligations militaires.Revue critique de droit international privé, 2014, Gérard Légier (Cairn.info)
Elles s'accélèrent même après septembre 1943 et la commission des dénaturalisations continue son travail avec zèle jusqu'en juillet 1944.Vingtième siècle, 2004, Patrick Weil (Cairn.info)
Cette constatation a conduit le gouvernement à déposer un projet de loi destinée à modifier le système des dénaturalisations.Revue critique de droit international privé, 2014, Gérard Légier (Cairn.info)
Cependant, la seconde posture permet de préciser les différences entre le passé et le présent en rappelant, ainsi, les différences entre déchéances et dénaturalisations.Pouvoirs, 2018, Claire Zalc (Cairn.info)
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