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dénaturalisations

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Sentences with the word dénaturalisations

Cependant, la seconde posture permet de préciser les différences entre le passé et le présent en rappelant, ainsi, les différences entre déchéances et dénaturalisations.Pouvoirs, 2018, Claire Zalc (Cairn.info)
La plupart des dénaturalisations fondées sur l'article 1er concernait des hommes qui avaient quitté le territoire français pour se soustraire aux obligations militaires.Revue critique de droit international privé, 2014, Gérard Légier (Cairn.info)
Le nombre total des dénaturalisations opérées y est discuté, pour arriver à un chiffre d'environ 15 000.Politix, 2018, Barbara Bauduin, Célia Keren (Cairn.info)
Cette constatation a conduit le gouvernement à déposer un projet de loi destinée à modifier le système des dénaturalisations.Revue critique de droit international privé, 2014, Gérard Légier (Cairn.info)
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Sarah Decottignies 30/08/2024
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