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Sentences with the word départementale

Là aussi, la hausse de 118 % de la cotisation départementale de taxe foncière a largement participé à cette envolée.Capital, 14/10/2019, « Taxe foncière : dans quelles villes a-t-elle le plus augmenté sur… »
Ce travail avait pour objectif de dresser un bilan de la politique départementale.L'Observatoire, 2007, Cécile Martin (Cairn.info)
Mais gardent le soutien de la fédération départementale, qui désapprouve les choix nationaux.Ouest-France, Christophe Jaunet, 17/03/2017
Il n'est pas toujours aisé de trouver telle route départementale, puis tel chemin de terre après telle bâtisse, en pleine campagne, la nuit.Sociétés Revue des Sciences Humaines et Sociales, 2004, Anne Petiau (Cairn.info)
De premières estimations sur le trafic routier tablent sur 3.200 passages de voitures supplémentaires par jour et 220 poids lourds sur la route départementale voisine.Capital, 02/10/2020, « Amazon a enfin choisi la ville où il souhaite construire… »
Durant trois années, la médiathèque a participé au projet lecture d'une crèche départementale et pendant un an nous avons accompagné une nouvelle crèche municipale.Spirale, 2013, Marie-Pierre Delage (Cairn.info)
Enfin, si je jette un coup d'œil sur la presse départementale, je n'y vois aucun motif de découragement.Frédéric Bastiat (1801-1850)
L'élu compte prendre rendez-vous avec le préfet pour modifier la règlementation départementale.Capital, 13/03/2018, « Un boulanger condamné à une amende pour avoir… trop travaillé »
Aussi, la mise en place d'un complément de loyer donne régulièrement lieu à des litiges entre bailleurs et locataires, devant la commission départementale de conciliation.Capital, 07/06/2019, « Contourner l'encadrement des loyers : dans quels cas le propriétaire peut-il… »
Ces lois prévoient un service national d'assistance obligatoire fondé sur une organisation départementale.Revue d'histoire de la protection sociale, 2019, Antony Kitts (Cairn.info)
Instance de décision et d'animation, chaque commission départementale élabore son propre programme d'information historique annuel et les projets à réaliser.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2002, Karine Gueritat (Cairn.info)
Il y a aussi une équipe départementale composée de quatorze personnes.Ouest-France, Vincent JARNIGON, 25/03/2017
La commission départementale d'aménagement commercial doit rendre son avis le 8 juillet.Ouest-France, Sabine NICLOT-BARON, 22/06/2016
Un taux en dessous de la moyenne départementale, affichée à 47 %.Ouest-France, Isabelle SIGOURA, 05/05/2016
Il y a aussi une équipe départementale composée de 14 personnes.Ouest-France, Vincent JARNIGON, 25/03/2017
Les deux membres du jury ont rendu leur verdict peu avant midi, décernant une médaille d'or départementale aux deux lycéens.Ouest-France, Fabienne GÉRAULT, 27/05/2021
Doit-on pour autant négliger l'héritage légué par la gendarmerie départementale ?Déviance et Société, 2007, Arnaud-Dominique Houte (Cairn.info)
A noter que le titre de psychothérapeute est soumis à une formation obligatoire et à l'inscription sur une liste professionnelle départementale.Ça m'intéresse, 31/10/2020, « Yoga, qi gong et massage au chevet des patients »
Si les finances du bénéficiaire se sont considérablement rétablies, la commission départementale d'aide sociale peut exiger le remboursement des sommes versées.Capital, 12/03/2021, « Donation, assurance vie : la mauvaise surprise de la récupération… »
Des lois libérales étaient promises sur le jury, la garde nationale, l'organisation départementale et municipale, la liberté de l'enseignement, l'état des officiers, etc.Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
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