déposer + marque
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Sentences with the word déposer + marque
Il a déposé la marque et breveté le concept.Ouest-France, Angélique CLÉRET, 25/02/2016
Un dépôt simple vous permet de déposer votre marque pour 3 classes.Capital, 05/02/2020, « Combien coûte le dépôt d’une marque ? »
Les sociétés les utilisent de manière libre, étant entendu que si elles peuvent déposer la marque, elles ne pourront jamais déposer le logo.Revue du droit public, 2014, Arnaud Dilloard (Cairn.info)
Lucien indigné quitte le fauteuil, abdique la présidence et en dépose les marques.Joseph Fouché (1759-1820)
Il ne sera pas non plus possible de déposer cette marque pour des produits beaucoup plus éloignés car il en résulterait une confusion sur l'origine des produits.Décisions Marketing, 2009, Catherine Danand (Cairn.info)
Cette démarche doit donc impérativement être effectuée par la personne qui souhaite déposer la marque.Capital, 07/07/2020, « Pourquoi et comment faire une recherche d’antériorité ? »
Il avait même déposé sa marque en 1995 et il gardait sa recette secrète.Ouest-France, Béatrice GRIESINGER, 09/04/2024
Quels sont les frais à prévoir pour déposer sa marque ?Capital, 05/02/2020, « Combien coûte le dépôt d’une marque ? »
Pour baliser son environnement, le chat va essentiellement se frotter contre les objets et contre les êtres pour y déposer des marques olfactives.Ouest-France, Julie-Solveig SAINT-GERMES, 18/11/2020
La loi du 23 juin 1857 permet en effet de déposer une marque sous la forme d'un nom et d'un dessin.Le Mouvement Social, 2014, Nicolas Sueur (Cairn.info)
Je dépose les marques de la magistrature populaire ; je me présente à cette tribune comme défenseur de celui que vous m'ordonnez d'immoler sans l'entendre.Gaspard Gourgaud (1783-1852)
Lorsque vous exercez une activité commerciale, il peut être intéressant de créer et de déposer votre marque.Capital, 05/02/2020, « Combien coûte le dépôt d’une marque ? »
Ce qui a pour conséquence de déposer quelques marques vivifiantes pour la communauté.Champ Lacanien, 2021, Nadine Cordova-Naïtali (Cairn.info)
La possibilité de breveter et de déposer une marque dans ces domaines ne cesse alors de susciter des interrogations.L'Économie Politique, 2008, Alessandro Stanziani (Cairn.info)
Ainsi, un simple oubli de classe, peut par exemple vous obliger à déposer la marque une seconde fois, ce qui double vos frais de dépôt.Capital, 05/02/2020, « Combien coûte le dépôt d’une marque ? »
Le commerçant décide alors de déposer sa marque.Ouest-France, Emilie GINESTOU, 07/11/2024
Comme ses prédécesseurs, il tient à déposer la marque de son passage.Institutions, 2019, Marie Rajablat, Jean Vignes, Philippe Fontanaud (Cairn.info)
Avant de déposer votre marque, vous devez vous assurer que cette dernière est disponible.Capital, 07/07/2020, « Pourquoi et comment faire une recherche d’antériorité ? »
Avant de déposer une marque, il faut s'assurer qu'elle est disponible.Capital, 16/02/2018, « Comment protéger sa marque de la contrefaçon »
Pour éviter la contrefaçon, déposer une marque ne suffit pas.Capital, 12/06/2020, « Mode : comment déposer et protéger sa marque »
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