destination d'origine
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Sentences with the word destination d'origine
Mais la destination d'origine pouvait se perdre par un non usage de plusieurs années, et le nouvel usage n'était pas un changement de destination.Droit et ville, 2016, Fernand Bouyssou (Cairn.info)
Concernant le but, il est généralement immuable dans les fondations précisément parce que le fondateur ne fait pas partie de l'organisation et ne peut donc pas changer la destination d'origine.Revue internationale du patrimoine, 2021, Giovanni Izzo, Alberto Trainotti, Cristiano Lenti (Cairn.info)
Mais on sait que son objet est de faciliter en pratique la reconduite immédiate des intéressés vers leur destination d'origine.Pouvoirs, 2013, Jean Gaeremynck (Cairn.info)
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