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Sentences with the word détenus

Sont aussi concernées, les personnes placées en détention provisoire et les détenus purgeant une peine n'entraînant pas une incapacité électorale.Ouest-France, 21/06/2020
C'est la raison pour laquelle nous n'avons de cesse de réclamer à cor et à cri la libération de tous les détenus politiques.Europarl
Sans compter l'amende, de 1,5 à 3 % des avoirs détenus pour chaque année non déclarée depuis 2010.Capital, 16/06/2014, « Evasion fiscale : les fraudeurs ont mangé leur pain blanc »
Il peut ainsi effectuer des contrôles qualité et de respect des normes quant aux produits, services, stocks détenus, etc.Capital, 16/10/2019, « Franchise : fonctionnement et avantages »
Il raconte le déroulé de ces moments familiaux réservés aux détenus.Ouest-France, Delphine LE NORMAND, 06/03/2019
Rien moins que de veiller sur les fonds détenus par ces professionnels pour le compte de leurs clients, propriétaires, copropriétaires, locataires, acquéreurs ou vendeurs.Capital, 31/05/2021, « Le gouvernement a-t-il une ambition pour les professionnels de l’immobilier ? »
Cette forme a été difficile à rendre effective auprès des détenus.Les cahiers de la LCD, 2018, Alexandre Castera (Cairn.info)
En cause : avant 2011, aucune loi n'obligeait à déclarer les avoirs détenus par des trusts.Ouest-France, Jean-Loup ADENOR, 02/03/2018
Âgés de 21 ans, les jeunes gens totalisent déjà 17 condamnations pour l'un, 13 pour l'autre, et ils sont actuellement détenus.Ouest-France, 08/10/2014
En isolement cellulaire, les détenus sont tout à fait coupés du monde extérieur.Europarl
En moyenne dans le monde, pour 100 000 habitants, il y a 144 détenus.Géo, 19/05/2017, « Ces pays dont les prisons sont bien remplies »
Cette progression n'est pas due à l'augmentation du nombre de détenus et/ou à l'allongement de leurs peines.Déviance et Société, 2018, Sébastien Guex, Hadrien Buclin (Cairn.info)
Cette dernière est habituellement utilisée par la magistrature pour des entretiens à distance avec les détenus concernant la gestion des peines et des libertés.Langages, 2016, Bruno Bonu (Cairn.info)
Cette équation est pour lui impossible ne serait-ce qu'à cause des détenus politiques allemands, qui de surcroît sont les animateurs de la résistance antinazie.Lignes, 2000, Tzvetan Todorov (Cairn.info)
Cependant, pour certains détenus, ces conditions de captivité viennent également réveiller des souvenirs traumatiques d'un passé de séquestration.Topique, 2018, Caroline Saupique (Cairn.info)
Les détenus qui effectuent leur période de sûreté (la période pendant laquelle le détenu ne peut bénéficier d'aucun aménagement de peine) en sont exclus.Ça m'intéresse, 12/04/2012, « Les détenus peuvent-ils sortir des prisons pour voter ? »
Par cette opération le souscripteur récupère une partie des fonds détenus sur son contrat.Capital, 11/06/2019, « Résilier une assurance-vie : est-ce possible ? »
L'origine du mouvement viendrait d'un groupe de prisonniers qui s'est soulevé alors que les détenus du centre pénitentiaire n'ont pas accès à la nourriture.Ouest-France, 03/05/2020
On ignore exactement combien de détenus ont été fusillés, puis enterrés à même la cour de promenade : entre 70 et 87 selon les historiens.Ouest-France, Élodie DARDENNE, Raphaël FRESNAIS, 05/06/2019
Cette déconnexion entre les droits détenus dans l'immeuble et donc en assemblée et le montant de la participation aux charges est source de problèmes.Droit et ville, 2012, Denis Brachet (Cairn.info)
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