déterminer + condition
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Sentences with the word déterminer + condition
Une nouvelle réflexion, en lien avec les habitants, les personnes publiques associées et partenaires concernés, va permettre de déterminer les conditions de développement de la commune à moyen terme.Ouest-France, 21/04/2021
Un règlement du 14 juin 1884 détermine les conditions dans lesquelles s'opère cet échange.Félix Hément (1827-1891)
Cependant, ces mêmes critères d'inscription doivent également déterminer les conditions dans lesquelles un pays peut être supprimé de la liste.Europarl
Une analyse sera diligentée dès lundi prochain, afin de déterminer les conditions de fonctionnement de la piscine la semaine prochaine.Ouest-France, 03/01/2020
Nous avons établi les critères pour l'autorisation préalable et déterminé les conditions générales applicables au remboursement des coûts des soins de santé transfrontaliers.Europarl
Dans la fonction publique hospitalière, le régime indemnitaire est prévu par décrets et arrêtés ministériels qui déterminent les conditions d'attribution.Capital, 09/06/2021, « Régime indemnitaire : définition, bénéficiaires et montant »
Outre le défi et la condition cible, vous devez déterminer la condition actuelle du processus.Gestion, 2016, Sylvain Landry, Mike Rother, Francis Halin (Cairn.info)
Son problème consiste à déterminer la condition élémentaire des phénomènes de la vie.Claude Bernard (1813-1878)
Une enquête était en cours pour déterminer les conditions de cette chute.Ouest-France, 12/07/2019
Et c'est finalement par l'examen des motivations et des causes des préférences individuelles que nous serons en mesure de déterminer quelle condition il est nécessaire d'éliminer.Recherches économiques de Louvain, 2007, Herrade Igersheim (Cairn.info)
Je voudrais aborder deux points relatifs à deux aspects primordiaux : le premier concerne les mécanismes utilisés pour déterminer les conditions empêchant l'inspection d'un navire.Europarl
Un décret déterminera les conditions d'application du dispositif aux agents publics.Ouest-France, 23/07/2020
Ses résultats seront utiles pour déterminer des conditions d'acceptation pour l'élimination définitive du mercure, comme le prévoit l'amendement 56 du règlement proposé.Europarl
Les livrets bancaires sont commercialisés par les établissements financiers qui déterminent ses conditions en toute liberté contractuelle.Capital, 08/10/2020, « Livret d'épargne bancaire : caractéristiques et fiscalité »
La notation attribuée à un pays détermine ses conditions d'emprunt sur les marchés internationaux.Europarl
Ils sont analysés soigneusement afin de déterminer les conditions du prêt.Géo, 17/12/2018, « Lendosphère : des campagnes de crowdfunding pour des projets de… »
Nous cherchons, ici, à déterminer la condition d'optimalité de l'entreprise dominante.Revue économique, 2005, Sonia Schwartz (Cairn.info)
Les ossements d'ours seront étudiés pour déterminer leurs conditions de conservation et établir un plan du squelette.Ouest-France, 05/02/2018
En 1601 seulement, un synode détermina les conditions auxquelles les pasteurs pourraient relever de semblables défis et rendit, par conséquent, les controverses plus rares.Jacques Boulenger (1879-1944)
Un référent local des services municipaux se déplacera pour déterminer les conditions de la procédure d'enlèvement du nid.Ouest-France, 20/07/2019
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