déterminer + portée
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Sentences with the word déterminer + portée
Un historien perspicace et judicieux aurait pu, dès cette époque, déterminer la portée de l'événement.Alfred Schalck de La Faverie (1857-1921)
Cela n'empêche pas que, d'une manière ou d'une autre, les formules constitutionnelles assurent l'autorité de toutes ces normes et conduisent à en déterminer la portée.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2014, Pierre Delvolvé (Cairn.info)
En effet, comme on l'a vu, déterminer la portée territoriale du droit à l'oubli exige en toute hypothèse un raisonnement de ce type.Revue critique de droit international privé, 2020, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
Il faut, pour en déterminer la portée, démêler l'écheveau des dispositions portant sur la gouvernance, la régulation, le financement, les professions ou la santé publique !Sève, 2011, Didier Tabuteau (Cairn.info)
Il restera, dans la pratique, à déterminer la portée de cette exception.Revue française d'administration publique, 2002, Francis Chauvin, Hervé Rihal (Cairn.info)
Par conséquent, il convient de déterminer la portée de l'harmonisation.Europarl
Elle permet à la fois de positionner l'enquête et de déterminer la portée de ses résultats.Revue française de science politique, 2018, Cyril Benoît (Cairn.info)
Il est en effet très difficile de déterminer la portée réelle des données scientifiques dans les décisions prises.Journal International de Bioéthique, 2014, Eve Truilhé-Marengo (Cairn.info)
Et qui, de droit en quelque sorte, pourrait seul déterminer la portée des enseignements de sa destruction programmée.CONFLUENCES Méditerranée, 2010, Robert Bistolfi (Cairn.info)
Cependant, il est difficile de déterminer leur portée juridique exacte en se fondant sur un mode de raisonnement inclusion/exclusion (droit/non-droit).Revue Française de Droit Constitutionnel, 2013, Brusil Miranda Metou (Cairn.info)
En effet, l'ambiguïté des règles avait même conduit la commission des sanctions à ordonner un supplément d'instruction pour déterminer la portée exacte de cette réglementation.Les cahiers de la justice, 2017, Amélie Bellezza, Jean-Marie Brigant, Frédéric Stasiak (Cairn.info)
Il faudrait donc répliquer l'étude dans ces deux types de secteur pour déterminer la portée des résultats obtenus ici.Revue française de gestion, 2007, David Salvetat, Frédéric Le Roy (Cairn.info)
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