déterminer + portée

Reste à déterminer la portée de cette décision.Titre VII, 2021, Évelyne Bonis, Virginie Peltier (Cairn.info)

En effet, l'ambiguïté des règles avait même conduit la commission des sanctions à ordonner un supplément d'instruction pour déterminer la portée exacte de cette réglementation.Les cahiers de la justice, 2017, Amélie Bellezza, Jean-Marie Brigant, Frédéric Stasiak (Cairn.info)

Ils ont également étudié vingt-et-un points olfactifs à l'extérieur de ces secteurs, dans le voisinage proche, pour déterminer la portée des odeurs.Ouest-France, Antonin LE BRIS, 25/10/2024

Un historien perspicace et judicieux aurait pu, dès cette époque, déterminer la portée de l'événement.Alfred Schalck de La Faverie (1857-1921)

À l'aune d'une jurisprudence non stabilisée, il est difficile de déterminer la portée exacte de l'arrêt rendu le 15 avril dernier.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, Muriel Giacopelli (Cairn.info)

Or seul cet examen critique permet de déterminer leur portée explicative et leur adéquation à ce que l'évaluateur cherche à mesurer.Archives de politique criminelle, 2008, Virginie Gautron (Cairn.info)

Cela n'empêche pas que, d'une manière ou d'une autre, les formules constitutionnelles assurent l'autorité de toutes ces normes et conduisent à en déterminer la portée.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2014, Pierre Delvolvé (Cairn.info)

Par conséquent, il convient de déterminer la portée de l'harmonisation.Europarl

Il est en effet très difficile de déterminer la portée réelle des données scientifiques dans les décisions prises.Journal International de Bioéthique, 2014, Eve Truilhé-Marengo (Cairn.info)

Il restera, dans la pratique, à déterminer la portée de cette exception.Revue française d'administration publique, 2002, Francis Chauvin, Hervé Rihal (Cairn.info)