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diligentait

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Sentences with the word diligentait

Le juge d'instruction, prenant la suite de la procédure, diligentait une expertise médicale avec le même résultat.Délibérée, 2019, Pascal Marichalar (Cairn.info)
Dans les mois suivants, le procureur diligentait une enquête de police, dont les procès-verbaux ont pu être obtenus par l'association des anciens verriers.Délibérée, 2019, Pascal Marichalar (Cairn.info)
Les catégories dominantes ont toujours su s'entourer de conseils juridiques lorsque l'administration fiscale diligentait des contrôles à leur encontre.Actes de la recherche en sciences sociales, 2011, Alexis Spire (Cairn.info)
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