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Sentences with the word disciplinaires

Parallèlement, de plus en plus d'établissements prennent des sanctions disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion définitive des auteurs de bizutage.Capital, 10/09/2013, « Le bizutage continue à sévir... en toute discrétion »
Comme cette liste en témoigne, les pratiques sous-jacentes sont très diverses et se situent dans des représentations disciplinaires multiples.Philosophia Scientiæ, 2015, Jenny Boucard, Norbert Verdier (Cairn.info)
Les agents risquent des retenues sur salaire, des sanctions disciplinaires.Ouest-France, Marie LENGLET, 08/03/2019
Dans les cas de pillages et de brutalités non autorisés, les officiers protestaient vigoureusement, tout en s'abstenant de prendre des mesures disciplinaires.Revue d'Histoire de la Shoah, 2007, Omer Bartov, Claire Darmon (Cairn.info)
En cas de manquement grave ou de faute, la responsabilité de l'huissier de justice peut être engagée et il peut encourir des sanctions disciplinaires.Capital, 03/07/2019, « Huissier de justice : formation et rémunération »
D'un point de vue théorique, elle peut être abordée sous différents angles disciplinaires – juridique, politique, économique, sociologique.Revue Française des Affaires sociales, 2004, Dominique Polton (Cairn.info)
L'élément 3 consiste en des procédures disciplinaires réellement efficaces.Europarl
Face à cette absence, l'employeur peut décider de prendre des sanctions disciplinaires au regard de la situation et des conséquences de l'absence.Capital, 28/12/2020, « Absence injustifiée : définition et sanctions »
Un avocat ne respectant pas cette règle encourt des sanctions disciplinaires et pénales.Ça m'intéresse, 19/09/2019, « Le secret professionnel d'un avocat est-il absolu ? »
Comment interroger les contenus d'enseignement sans référer aux champs disciplinaires de la didactique, de la sociologie ou de l'histoire ?Le Français Aujourd'hui, 2019, Isabelle Harlé (Cairn.info)
Dans ce cas précis, la notion de genre est utilisée à des fins répressives et disciplinaires par la médecine.Corps, 2008, Bernard Andrieu (Cairn.info)
Ce renforcement des sanctions devrait être accompagné par une sensibilisation des commissions disciplinaires et du corps arbitral à cette problématique.Ouest-France, Clément GRUIN, 17/05/2023
Il n'a jamais été concerné par des problèmes disciplinaires ?Ouest-France, Johan BESCOND, 23/02/2023
Le quinquagénaire a déjà connu des soucis disciplinaires.Ouest-France, Romain LECOMPTE, 31/03/2023
Auparavant, cela n'était possible qu'au collège et au lycée, via les conseils disciplinaires.Ouest-France, Johan BESCOND, 27/09/2023
L'arsenal des sanctions disciplinaires et pénales à l'encontre des élèves harceleurs a depuis été renforcé (confiscation des téléphones, bannissement des réseaux sociaux).Ouest-France, Johan BESCOND, 12/02/2024
Cette publication se différencie de certaines procédures disciplinaires de la fonction publique : le nom est lui rendu public et non les motifs.Journal du Droit des Jeunes, 2001, Olivier Maricourt (Cairn.info)
Sanction disciplinaire : le salarié qui a commis des agissements de harcèlement moral est passible de sanctions disciplinaires : mise à pied, rétrogradation, mutation, licenciement, etc.Capital, 30/01/2019, « Harcèlement moral au travail : définition et recours »
L'employeur tient compte de divers critères notamment l'ancienneté, des antécédents disciplinaires ou encore les conséquences de l'absence sur l'activité de l'entreprise.Capital, 28/12/2020, « Absence injustifiée : définition et sanctions »
Comme la résolution que nous signons le souligne, nous savons qu'une action a été entreprise sous la forme d'enquêtes et de mesures disciplinaires.Europarl
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