dissoudre + organisation

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Le déplacement forcé peut dissoudre l'organisation sociale de la population déplacée.Revue internationale des sciences sociales, 2003, Michael M. Cernea (Cairn.info)

Le droit des associations a déjà suffi à dissoudre des organisations dangereuses.Civitas Europa, 2022, Jérôme Germain (Cairn.info)

Il leur était laissé un délai de 3 mois pour dissoudre leur organisation sur le territoire français et évacuer les locaux qu'ils occupaient.Revue du droit public, 2018, Benjamin Blaquière (Cairn.info)

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