document annexe
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Sentences with the word document annexe
Il dispense les contribuables ayant un chiffre d'affaires annuel inférieur à un seuil de présenter leur comptabilité générale ou des documents annexes aux agents du fisc.Entreprises et histoire, 2005, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
En cela elle n'est pas un simple document annexe sans influence, même si elle ne dispose pas du soutien du juge pour assurer son effectivité.Revue du droit public, 2007, Christophe Chabrot (Cairn.info)
Pour les noms allemands de ces villes, se reporter à la liste comparative en début des documents annexes.Revue d'Histoire de la Shoah, 2020, Charles Baron (Cairn.info)
Les modalités d'évaluation sont détaillées dans un document annexe, lequel précise qui produit les sujets et comment, qui évalue, dans quel environnement et avec quel cahier des charges précis.Éducation Permanente, 2022, Christelle Soulard, Jacques-Olivier Hénon (Cairn.info)
Pour cela, une enveloppe contenant ladite lettre et des documents annexes a été adressée nominativement à chaque élève.Les Cahiers pédagogiques, 2022, Camille Dansault, Samira Mouhssine (Cairn.info)
Les documents annexes ne sont absolument pas, eux, soumis au vote, conformément à notre règlement, et ne font donc pas l'objet d'une traduction dans leur intégralité.Europarl
Malgré cette volonté de réforme, le fractionnement du discours juridictionnel entre la décision à proprement parler et les documents annexes expliquant la décision, comme les rapports et les notes, perdure.Revue française de droit constitutionnel, 2021, Ruth Weber (Cairn.info)
À ce titre, l'article 19 de la loi du 13 juillet 1983 prévoit une communication intégrale du dossier individuel et de tous les documents annexes.Revue du droit public, 2006, François-Xavier Fort (Cairn.info)
Au printemps 2018, elle a mis en ligne son catalogue numérisé assorti de toute une série de documents annexes d'aide à la recherche maçonnique.Humanisme, 2018, Pierre Mollier (Cairn.info)
Aucun autre argument, plan ou document annexe ne sont avancés.Actes de la recherche en sciences sociales, 2009, Lorenzo Barrault (Cairn.info)
Il permet aussi l'insertion de documents annexes – des images, du son, dans un ensemble d'activités impliquant donc les deux hémisphères cérébraux.Revue Française de Linguistique Appliquée, 2010, Jeannine Gerbault (Cairn.info)
Or, accentuer ou, au contraire, limiter la lisibilité de ces documents annexes est une décision qui incombe aux dirigeants.Revue Française de Linguistique Appliquée, 2015, Julien Le Maux (Cairn.info)
Un document annexe du dossier nous apprend comment il a pu répondre à ces besoins.Revue du Nord, 2004, Olivier Guyotjeannin, Dietrich Lohrmann (Cairn.info)
Des documents annexes ont été ajoutés, alors que télégrammes, cartes et billets disparaissent.Littérature, 2006, Clara Debard (Cairn.info)
Ce carnet enrichi par des documents annexes est historiquement très riche.Ouest-France, Charles LEMERCIER, 20/08/2018
Dans tous les cas, c'est la facilitation de l'accès aux ressources et la multiplication de documents annexes qui ressort.Spiral-E - Revue de Recherches en Éducation, 2021, Francis Marcoin (Cairn.info)
Cette cinquantaine de lettres, complétée de fac-similés et de documents annexes, constitue donc assurément un document passionnant.ADEN, 2013, Fabrice Szabo, Pierrick Lafleur (Cairn.info)
Pour y remédier, les auteurs ont eu l'heureuse initiative d'intégrer des explications concernant ces changements dans un document annexe publié sur le site dédié à l'ouvrage.Population, 2013, Francisco Muñoz-Pérez, Dominique Diguet (Cairn.info)
Les entretiens donnent des éléments plus précis sur la situation sociale des familles (document annexe).Population, 2020, Pascale Dietrich-Ragon (Cairn.info)
Ce fonctionnement exige une logistique importante (cf. document annexe 2), indispensable néanmoins pour tendre vers l'équité recherchée.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2016, Albert Hugues (Cairn.info)
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