document nécessaire
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Sentences with the word document nécessaire
Le projet de directive est un document nécessaire et les changements présentés ne modifient pas le fond.Europarl
Impossible de percevoir des aides ou de travailler légalement ailleurs : ils assurent n'avoir en leur possession aucun des documents nécessaires.Ouest-France, Gaëlle LE ROUX, 14/02/2025
Tout cela constitue un univers ouvert de documents nécessaires pour faire une lecture sérieuse de ces textes qui, eux, sont des points de bascule.Essaim, 2014, Manuel Hernández (Cairn.info)
Le greffier l'assiste tout au long de la journée, filtrant les appels, l'aidant à établir les priorités, préparer les dossiers et formaliser, notamment, tous les documents nécessaires aux poursuites.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 14/03/2024
Nous avons pu obtenir les documents nécessaires de toutes ces entreprises.Question(s) de management, 2014, Maria Giuseppina Bruna, Rey Dang, Linh-Chi Vo (Cairn.info)
Ce nouveau rappel à la loi a eu le don d'agacer le maire et ses conseillers qui contestent cette obligation, arguant envoyer tous les documents nécessaires.Ouest-France, Isabelle Hautefeuille, 10/07/2022
Devront-ils, comme l'association leur demande, signer ensemble les documents nécessaires ?Capital, 12/06/2020, « Un conjoint peut-il décider seul d'un don à une association… »
Vous voyagez en bateau avec votre véhicule : quels sont les documents nécessaires ?Géo, 13/12/2018, « Voyage en bateau : comment se passent les contrôles aux… »
J'estime qu'il se serait agi d'un procédé sans précédent de voter sans disposer des documents nécessaires.Europarl
Paprec ne nous a pas fourni les documents nécessaires à la vente du bateau.Ouest-France, Jacques GUYADER, 19/01/2022
Encore faut-il que les documents nécessaires lui soient remis.Droit et ville, 2012, Patrice Lebatteux (Cairn.info)
La procédure d'information pour rassembler les documents nécessaires pour le procès sera établie par l'évêque ou par l'archevêque concerné.L'Année canonique, 2013, Cristian Crisan (Cairn.info)
Entre les longues heures au labo, les soirées à rédiger les documents nécessaires et l'attente des résultats sur les souris.Ouest-France, Marie TOUMIT, 26/03/2020
En clair, votre dossier doit être prêt avant chaque visite, avec tous les documents nécessaires.Capital, 17/12/2014, « Logement : pourquoi c'est si compliqué de trouver un appartement… »
Il doit permettre l'échange des documents nécessaires, faciliter et accélérer les procédures de contrôles.Le Droit Ouvrier, 2016, Patrick Quinqueton (Cairn.info)
Durant ces cinq semaines, cinq agents sillonneront les quartiers pour distribuer aux habitants les documents nécessaires.Ouest-France, Hélène DEPLANQUE, 14/01/2025
Il s'agit notamment de l'efficacité accrue des douanes et de la réduction du nombre de documents nécessaires pour importer et exporter.Revue d'économie du développement, 2012, Gilles Montagnat-Rentier, Gilles Parent (Cairn.info)
À ce titre, le comité effectue toutes les vérifications qu'il juge opportunes et se fait communiquer tout document nécessaire.Revue juridique de l'environnement, 2022, Sophie Schiller (Cairn.info)
Le temps, pour la petite équipe de cinq personnes, de finaliser la technologie et de produire tous les documents nécessaires aux autorisations sanitaires.Ouest-France, Gaëlle LE ROUX, 03/03/2025
L'entreprise transmet au prestataire l'ensemble des documents nécessaires et demandés pour procéder à l'examen de conformité fiscale.Capital, 07/07/2021, « Examen de conformité fiscale : principe, utilité et déroulement »
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