document nécessaire
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Sentences with the word document nécessaire
Le projet de directive est un document nécessaire et les changements présentés ne modifient pas le fond.Europarl
En clair, votre dossier doit être prêt avant chaque visite, avec tous les documents nécessaires.Capital, 17/12/2014, « Logement : pourquoi c'est si compliqué de trouver un appartement… »
Devront-ils, comme l'association leur demande, signer ensemble les documents nécessaires ?Capital, 12/06/2020, « Un conjoint peut-il décider seul d'un don à une association… »
Et lorsque l'administration compétente communique les documents nécessaires à la bonne information du prévenu, l'erreur de droit peut encore moins être acceptée.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Véronique Jaworski (Cairn.info)
Il doit d'abord fournir tous les documents nécessaires pour la demande d'autorisation habituelle, qui existait déjà avant l'état d'urgence.Esprit, 2017, Ayşe Uslu (Cairn.info)
Une fois le bénéficiaire identifié par l'assureur, ce dernier va lui retourner sous quinze jours (c'est la loi) la liste des documents nécessaires au paiement des capitaux.Capital, 01/08/2018, « Assurance vie : mode d'emploi pour récupérer le capital après… »
Par la suite, l'entreprise indique avoir été confrontée à des retards dans la validation des documents nécessaires à l'exécution du chantier.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 01/08/2019
Les documents nécessaires à l'inscription sont téléchargeables sur le site du club : judo-club-de-blain.jimdofree.com.Ouest-France, 25/08/2021
Il arrive que les chercheurs ne puissent parvenir aux documents nécessaires, ce qui conduit parfois à des travaux incomplets ou à des conclusions erronées.Revue d'Histoire de la Shoah, 2008, Witold Medykowski, Claire Drevon (Cairn.info)
La prise d'empreinte et la remise de documents nécessaires à la réalisation du dossier de demande de fabrication de passeport prennent moins d'une demi-heure.Ouest-France, Philippe GUEGAN, 13/06/2021
Les prestations offertes sont : duplicata carte grise, enregistrement de cession, changement de titulaire, photocopies des documents nécessaires, déclaration d'achat pour les professionnels automobiles.Ouest-France, 16/03/2021
Cet état est accompagné de tous les documents nécessaires pour la reddition des comptes généraux de l'exercice.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2007, Céline Michaïlesco (Cairn.info)
Vous voyagez en bateau avec votre véhicule : quels sont les documents nécessaires ?Géo, 13/12/2018, « Voyage en bateau : comment se passent les contrôles aux… »
Le sprinteur a demandé aux organisateurs les documents nécessaires pour l'homologation de son record malgré les doutes.Ouest-France, 20/07/2021
J'estime qu'il se serait agi d'un procédé sans précédent de voter sans disposer des documents nécessaires.Europarl
L'entreprise transmet au prestataire l'ensemble des documents nécessaires et demandés pour procéder à l'examen de conformité fiscale.Capital, 07/07/2021, « Examen de conformité fiscale : principe, utilité et déroulement »
Parmi les documents nécessaires lors de la vente d'une voiture d'occasion, l'un des plus importants est sans doute le certificat de non gage.Ouest-France, 22/09/2014
Avant de lancer la démarche, le conducteur doit réunir plusieurs documents nécessaires au traitement de sa demande.Ça m'intéresse, 21/01/2022, « Comment faire une carte grise ? »
Ils réalisent les documents nécessaires au déroulement de leurs cours, bien souvent à l'aide de leur matériel personnel.Sens-Dessous, 2020, Laurent Erbs (Cairn.info)
Elle partage pareillement des informations concernant les procédures de visa et les documents nécessaires.Revue Management & Innovation, 2020, Chaimaa Bendahou, Houcine Berbou (Cairn.info)
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