document nécessaire
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Sentences with the word document nécessaire
Devront-ils, comme l'association leur demande, signer ensemble les documents nécessaires ?Capital, 12/06/2020, « Un conjoint peut-il décider seul d'un don à une association… »
Il doit permettre l'échange des documents nécessaires, faciliter et accélérer les procédures de contrôles.Le Droit Ouvrier, 2016, Patrick Quinqueton (Cairn.info)
Le greffier l'assiste tout au long de la journée, filtrant les appels, l'aidant à établir les priorités, préparer les dossiers et formaliser, notamment, tous les documents nécessaires aux poursuites.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 14/03/2024
Encore faut-il que les documents nécessaires lui soient remis.Droit et ville, 2012, Patrice Lebatteux (Cairn.info)
Empêcher les journalistes, les historiens, les citoyens d'accéder aux documents nécessaires pour établir la vérité ?Ouest-France, François Graner, 27/11/2021
Nous avons pu obtenir les documents nécessaires de toutes ces entreprises.Question(s) de management, 2014, Maria Giuseppina Bruna, Rey Dang, Linh-Chi Vo (Cairn.info)
Il s'agit notamment de l'efficacité accrue des douanes et de la réduction du nombre de documents nécessaires pour importer et exporter.Revue d'économie du développement, 2012, Gilles Montagnat-Rentier, Gilles Parent (Cairn.info)
Entre les longues heures au labo, les soirées à rédiger les documents nécessaires et l'attente des résultats sur les souris.Ouest-France, Marie TOUMIT, 26/03/2020
Ce nouveau rappel à la loi a eu le don d'agacer le maire et ses conseillers qui contestent cette obligation, arguant envoyer tous les documents nécessaires.Ouest-France, Isabelle Hautefeuille, 10/07/2022
En clair, votre dossier doit être prêt avant chaque visite, avec tous les documents nécessaires.Capital, 17/12/2014, « Logement : pourquoi c'est si compliqué de trouver un appartement… »
Tout cela constitue un univers ouvert de documents nécessaires pour faire une lecture sérieuse de ces textes qui, eux, sont des points de bascule.Essaim, 2014, Manuel Hernández (Cairn.info)
En juin 2020, l'homme et sa future femme déposent au service d'état civil de la mairie les documents nécessaires à l'établissement de leur dossier de mariage.Ouest-France, Cédric ROGER-VASSELIN, 16/06/2022
J'estime qu'il se serait agi d'un procédé sans précédent de voter sans disposer des documents nécessaires.Europarl
À ce titre, le comité effectue toutes les vérifications qu'il juge opportunes et se fait communiquer tout document nécessaire.Revue juridique de l'environnement, 2022, Sophie Schiller (Cairn.info)
Le projet de directive est un document nécessaire et les changements présentés ne modifient pas le fond.Europarl
L'entreprise transmet au prestataire l'ensemble des documents nécessaires et demandés pour procéder à l'examen de conformité fiscale.Capital, 07/07/2021, « Examen de conformité fiscale : principe, utilité et déroulement »
Un agriculteur qui n'est pas en mesure de produire les documents nécessaires est passible d'une contravention et sa marchandise peut être confisquée.Politix, 2008, Antoine Roger (Cairn.info)
Paprec ne nous a pas fourni les documents nécessaires à la vente du bateau.Ouest-France, Jacques GUYADER, 19/01/2022
Vous voyagez en bateau avec votre véhicule : quels sont les documents nécessaires ?Géo, 13/12/2018, « Voyage en bateau : comment se passent les contrôles aux… »
La procédure d'information pour rassembler les documents nécessaires pour le procès sera établie par l'évêque ou par l'archevêque concerné.L'Année canonique, 2013, Cristian Crisan (Cairn.info)
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