document + relever
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Sentences with the word document + relever
Celle-ci n'étant pas un établissement à vocation de conservation, la désaffectation des documents relève du conseil municipal, qui l'a acceptée.Ouest-France, 13/05/2021
Dans un deuxième temps, pour favoriser le succès de cet outil, la bibliothèque devra aussi permettre d'accéder, en plus des documents relevant du domaine public, à des ouvrages plus contemporains.Europarl
Or, s'il s'agit de documents relevant de la vie privée d'un fonctionnaire, l'enquêteur ne peut en prendre copie et les utiliser pour autant qu'ils soient utiles, voire indispensables à l'enquête.Revue française d'administration publique, 2014, Fabrice Andreone2 , François Lafarge, Eleftheria Neframi (Cairn.info)
Leur collaboration a permis la rédaction d'un document relevant neuf points clés pour prévenir les risques psychosociaux.Ouest-France, Jessica DESBOIS, 12/05/2020
Outre cette prise de conscience, le document relève la quête de nouvelles synergies pour éradiquer le mal.L'Année canonique, 2008, Gratien Mole Mogolo (Cairn.info)
On y trouve une foule de documents relevant de la vie quotidienne, y compris des factures de lingerie.Commentaire, 2013, Raymond Boudon (Cairn.info)
Le document relève d'une mémoire-flux, qui classe et recycle, en décontextualisant.Les cahiers de médiologie, 1999, Louise Merzeau (Cairn.info)
J'estime que le document relève d'un excellent compromis qui équilibre ces deux principes opposés.Europarl
La conservation de ces documents relève du miracle, car l'usage veut qu'un rouleau soit détruit ou mis au rebut.Revue historique, 2014 (Cairn.info)
Le principe d'indisponibilité des compétences conduit à invalider les renonciations de cette ampleur, réalisées aux termes d'une simple clause contractuelle contenue dans un document relevant du droit privé.Revue critique de droit international privé, 2016, Denis Alland, Thibaut Fleury Graff (Cairn.info)
La plupart de ces documents relèvent de l'utilisation rhétorique de l'histoire.Dialogues d'histoire ancienne, 2014, Marcel Piérart (Cairn.info)
Pour rappel, ce document relève à la fois de l'état des lieux et des préconisations.Ouest-France, Maxime LAVENANT, 09/09/2021
Si ces documents relèvent des archives privées, ils sont toutefois joints aux dossiers de demandes d'admission à la cote officielle soit régionale, soit nationale.Revue du Nord, 2007 (Cairn.info)
D'après leurs en-têtes, les documents relèvent souvent d'un producteur public.Histoire, economie & societe, 2015, Éric Landgraf (Cairn.info)
Autrement dit, que la configuration artistique d'un document relève finalement et inéluctablement de l'extra-judiciaire, davantage qu'elle ne l'y ramène.Nouvelle revue d'esthétique, 2021, Paul Bernard-Nouraud (Cairn.info)
Les nouveautés du document relèvent essentiellement de l'inflexion, mais ont déjà été et continueront d'être identifiées comme des ruptures.politique étrangère, 2018, Benjamin Hautecouverture (Cairn.info)
Le temps du document relève d'un objet ayant une durée.Document numérique, 2004, Olivier Aubert, Yannick Prié (Cairn.info)
Il est même possible de remonter très loin comme l'attestent les documents relevant de l'archéologie.Géoéconomie, 2011, Lionel BOBOT (Cairn.info)
D'ailleurs, ce que donnent à voir ces documents relève moins de l'histoire du corps souffrant pendant la guerre que de la santé d'un patient après la guerre.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2018, Emmanuel Debruyne, Elise Reszöhazy, Laurence van Ypersele (Cairn.info)
Vu que la directive s'applique à tous les documents relevant du domaine environnemental, les fichiers ne seront peut-être pas stockés sur place et ils n'existeront peut-être pas sous forme informatisée.Europarl
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