document utile
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Sentences with the word document utile
Tous les comptes, ordonnances, registres de fabrications et autres documents utiles y sont publiés.Revue du Nord, 2014, Jean-Marc Doyen, Jean-Patrick Duchemin, Luc Severs (Cairn.info)
Elle permet au juge civil, en cas de non-communication volontaire par les parties, d'ordonner la remise des pièces et l'accès aux documents utiles.Pouvoirs, 2009, Emmanuel Barbe (Cairn.info)
Le juge peut ainsi enjoindre à une partie ou un tiers de produire tout document utile, au besoin à peine d'astreinte.Le Droit Ouvrier, 2012, Thierry Durand (Cairn.info)
Des photographies en couleur et des cartes constituent une série de documents utiles.Revue de l'histoire des religions, 2022, Michaël Girardin (Cairn.info)
Tous les documents utiles et les résultats de cette étude scientifique sérieuse ont été imprimés depuis 1997 et disparaissent lentement sous la poussière.Europarl
Un document utile à tous ceux qui tentent d'en savoir plus sur la profession.Revue internationale et stratégique, 2010 (Cairn.info)
L'exercice d'analyse conduit ici révèle une autre facette du riche potentiel de ces marches racontées comme documents utiles à l'histoire urbaine, dans ses aspects les plus palpables.Clara, 2013, Stéphane Demeter, Cécilia Paredes (Cairn.info)
Elle doit, sauf motifs impératifs contraires, communiquer les documents utiles au juge national et autoriser ses fonctionnaires à déposer comme témoins.Gestion et finances publiques, 2017, Jean-Luc Albert (Cairn.info)
Il doit alors réunir les documents utiles : les fiches de poste, les synthèses des précédents entretiens, les descriptifs des formations déjà suivies.Capital, 09/11/2020, « Entretien professionnel : principe et caractéristiques »
Ces rapports ainsi que les rapports judiciaires, disciplinaires et autres documents utiles seront consignés dans un dossier individuel et confidentiel propre au jeune.Journal du Droit des Jeunes, 2006, Caroline Delfosse, Cécile Madec (Cairn.info)
Seul manque un index (nominum et rerum), étonnante lacune dans pareille profusion de documents utiles.Études anglaises, 2005 (Cairn.info)
Il a donc été important de pouvoir disposer de tous documents utiles à l'analyse.Gestion et management public, 2012, Rémi Bourguignon, Madina Rival (Cairn.info)
Presque tous, amis ou ennemis, ont écrit des mémoires, ont laissé des correspondances, ont conservé des documents utiles pour son histoire.Pons de l'Hérault (1772-1853)
Comment pourrons-nous en extraire les documents utiles, et seulement ceux-ci, dans un contexte de recherche précis ?Document numérique, 2017, François Dominic Laramée (Cairn.info)
On ne lui demande que des documents utiles à l'histoire de la littérature, ce qui est peu de chose, utiles à l'histoire de l'humanité, ce qui est tout.Octave Mirbeau (1848-1917)
Les dépêches et les photos conservées sont donc des documents utiles à l'historien.Le Temps des Médias, 2013, Aurélie Aubert (Cairn.info)
Nous avons représenté sur la figure 5 les résultats pour la classification de documents utiles et vitaux.Document numérique, 2015, Vincent Bouvier, Patrice Bellot (Cairn.info)
Un document utile lorsqu'il s'agit de réfléchir, au-delà du slogan, aux tenants et aboutissants de l'ambition de cohésion sociale et territoriale à l'heure de la dérégulation.FLUX, 2001 (Cairn.info)
Bien sûr le temps mis à produire les documents utiles sera neutralisé (cf. le principe néerlandais de l'horloge d'échecs).Gestion et finances publiques, 2021, Jocelyn Pierre (Cairn.info)
Des documents utiles pour construire une étude de cas.L'Information géographique, 2010, Jean-Philippe Raud-Dugal (Cairn.info)
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