domaniales
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Féminin pluriel de domanial ( adjectif )
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Sentences with the word domaniales
Trois mille travailleurs travaillent dans les forêts domaniales, tandis que les forêts privées sont gérées par 120 fonctionnaires.Europarl
En outre, les terres domaniales ne semblent pas avoir été agricoles.Annales de démographie historique, 2007, Claude Lützelschwab (Cairn.info)
Cette décision reposait notamment sur le transfert aux intercommunalités de la responsabilité des digues non domaniales à partir de 2018.Ouest-France, Olivier PAULY, 01/09/2022
Les parcs publics ainsi que les nombreuses forêts domaniales sont restés ouverts et la pratique du vélo ou du jogging n'ont jamais été restreintes.Civitas Europa, 2020, Jérôme Germain (Cairn.info)
Sont seuls interdits les mineurs et les personnes frappées d'une interdiction de prendre part aux ventes domaniales ou notoirement insolvables.Capital, 15/09/2021, « Vente domaniale : définition, procédure et taxes »
Ensuite, en contrepartie de cette occupation privative de leur domaine public, les collectivités publiques perçoivent des redevances domaniales.Cahiers du GRIDAUH, 2012, Christophe Guettier (Cairn.info)
Toute discrimination à l’encontre des entreprises forestières domaniales est économiquement illogique.Europarl
Les études et les rapports montrent que la gestion est meilleure dans les forêts domaniales.Europarl
Les forêts domaniales et privées sont gérées par différentes sections du ministère.Europarl
Les réserves biologiques domaniales protègent des espaces riches, rares ou fragiles.Espace géographique, 2005, Marie-Gisèle Dalama (Cairn.info)
La seconde illustration concerne la question du caractère nécessairement écrit ou non des conventions domaniales.Civitas Europa, 2021, Laurent Seurot (Cairn.info)
Et ce, même en dehors des forêts domaniales.Ouest-France, François CHRÉTIEN, 21/08/2023
C'est l'été depuis hier mais, dans les forêts domaniales normandes, les feuilles des hêtres ont pris une couleur bien automnale, presque brune.Ouest-France, Guillaume LE DU, 22/06/2015
Puis se dévoilent la vallée des éclusiers et de superbes forêts domaniales.Ouest-France, Nicolas MOREAU-DELACQUIS, 26/05/2023
Les digues non domaniales ont été construites sur décision locale.Ouest-France, Olivier PAULY, 01/09/2022
La chasse peut être pratiquée dans toutes les forêts domaniales du département.Ouest-France, Soliane COLAS, 16/10/2022
Il souligne que les terres domaniales sont les plus vastes exploitations agricoles dans le monde rural laurentien de cette époque.Histoire & Sociétés Rurales, 2013 (Cairn.info)
Il est gouverneur des terres domaniales, et perçoit le tiers des amendes ou frais judiciaires qui proviennent des procès entre leurs habitants.Arnauld d'Abbadie (1815-1893)
Les députés ont été nombreux à mentionner les forêts domaniales.Europarl
Mais, d'autre part, les villageois revendiquent, d'après la coutume slave, un droit d'usage sur les forêts domaniales.Émile de Laveleye (1822-1892)
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