domaniales
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Féminin pluriel de domanial ( adjectif )
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Sentences with the word domaniales
Les chênes seront issus pour 50 % dans des forêts publiques (32 forêts domaniales et 70 communales) et l'autre moitié proviendra de près de 150 forêts privées.Ouest-France, Philippe MIRKOVIC, 05/03/2021
Mais, d'autre part, les villageois revendiquent, d'après la coutume slave, un droit d'usage sur les forêts domaniales.Émile de Laveleye (1822-1892)
Sont seuls interdits les mineurs et les personnes frappées d'une interdiction de prendre part aux ventes domaniales ou notoirement insolvables.Capital, 15/09/2021, « Vente domaniale : définition, procédure et taxes »
Il est gouverneur des terres domaniales, et perçoit le tiers des amendes ou frais judiciaires qui proviennent des procès entre leurs habitants.Arnauld d'Abbadie (1815-1893)
Des mesures temporaires de fermeture de routes forestières peuvent être prises dans les forêts domaniales.Ouest-France, 03/09/2019
Les députés ont été nombreux à mentionner les forêts domaniales.Europarl
Il souligne que les terres domaniales sont les plus vastes exploitations agricoles dans le monde rural laurentien de cette époque.Histoire & Sociétés Rurales, 2013 (Cairn.info)
Pendant cette période, des précautions particulières s'imposent pour assurer la quiétude des animaux dans les forêts domaniales.Ouest-France, 05/09/2021
La vente de champignons cueillis en forêts domaniales est prohibée.Ouest-France, 19/10/2019
Toute discrimination à l’encontre des entreprises forestières domaniales est économiquement illogique.Europarl
Trois mille travailleurs travaillent dans les forêts domaniales, tandis que les forêts privées sont gérées par 120 fonctionnaires.Europarl
Ce phénomène existait aussi dans les forêts domaniales, en particulier du côté russe, où il allait de pair avec de la fraude documentaire.Histoire & mesure, 2017, Jawad Daheur (Cairn.info)
Il s'agissait, pour les initiateurs, de s'occuper du sort des propriétaires riverains des chasses domaniales ou privées.Histoire & Sociétés Rurales, 2004, Christian Estève (Cairn.info)
C'est le cas, par exemple, de trois expériences domaniales toujours actives à la veille de la guerre 1939-1945.EMPAN, 2005, Maurice Capul (Cairn.info)
Ce dernier appartient à plus de 90 % à des propriétaires privés, à l'exception notamment de la frange ouest constituée de forêts domaniales.Revue française d'économie, 2010, Bénédicte Rulleau, Jeoffrey Dehez, Patrick Point (Cairn.info)
Les études et les rapports montrent que la gestion est meilleure dans les forêts domaniales.Europarl
Les forêts domaniales et privées sont gérées par différentes sections du ministère.Europarl
Cette seigneurie territoriale reste forte pendant toute la période, résistant bien mieux que les petites seigneuries domaniales, usées par la récession économique et la dépopulation.Histoire & Sociétés Rurales, 2013 (Cairn.info)
Une charte a été rédigée pour le ramassage des champignons dans les forêts domaniales du département, et ce, afin de préserver la biodiversité.Ouest-France, Sophie CAPELLE, 25/10/2014
Ils ont été complétés par d'autres sources telles des comptabilités domaniales (manorial accounts) à certains moments de la démonstration.Histoire & Sociétés Rurales, 2008 (Cairn.info)
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