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domicilie domicilié

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Sentences with the word domicilie

Là encore, des équipes soignantes dénoncent le fait que le territoire dont dépend la structure qui domicilie soit surchargé de demandes.Revue française des affaires sociales, 2016, Nicolas Chambon, Gwen Le Goff (Cairn.info)
Les parents de cette fille l'hébergent toutefois pendant plusieurs mois et acceptent qu'elle se domicilie chez eux pour pouvoir faire une demande de chambre en foyer.Migrations Société, 2008, Claudine Philippe (Cairn.info)
Savoirs codifiés et tacites (techniques, organisationnels) et l'environnement qui les domicilie sont prisés.Question(s) de management, 2019, Damien Forterre (Cairn.info)
La culpabilité subjective et domicilie une jouissance qui, sans elle, finirait dehors.La clinique lacanienne, 2005, Gérard Pommier (Cairn.info)

Sentences with the word domicilié

Durant cette période, ce retraité, domicilié dans l'agglomération nantaise, devra poursuivre les soins entrepris, indemniser la partie civile et ne plus entrer en contact avec les victimes.Ouest-France, 13/08/2020
Celui qui est soumis à une personne est domicilié chez elle : ainsi la femme est domiciliée chez son mari.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
La procédure est écrite et a lieu devant le tribunal judiciaire du lieu où est domicilié l'enfant.Capital, 02/07/2019, « Droit de garde des grands-parents »
Enfin, la banque auprès de laquelle est domicilié le compte du bénéficiaire peut aussi prélever des frais de réception, voire une commission de change.Capital, 15/11/2021, « Virement international : durée et frais »
Le téléphone volé est retrouvé sur la table de chevet du foyer de jeunes travailleurs où est domicilié l'un d'eux.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 30/09/2021
Pour obtenir une carte de résident, il faut être domicilié à l'intérieur du périmètre de stationnement payant.Capital, 22/08/2019, « Carte de stationnement : conditions et demande »
Le seul fait que le requérant soit domicilié à proximité du projet querellé suffit désormais à justifier le risque de préjudice grave difficilement réparable.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2009, Thibaut Wyngaard (Cairn.info)
Le conseil à l'unanimité décide d'accorder son aide à l'école à raison de 135 € par enfant domicilié dans la commune, et participant au voyage.Ouest-France, 23/12/2016
Le couple, domicilié en région parisienne, occupait sa résidence secondaire.Ouest-France, 06/09/2021
Le remplaçant ne pourra être pris que dans l'arrondissement où le remplacé est domicilié.François Guizot (1787-1874)
Cette inscription est parfois possible en utilisant un guichet automatique de la banque où le compte du porteur est domicilié.Capital, 11/03/2022, « Carte bancaire biométrique : principe, caractéristiques et coût »
Aucun candidat ne peut en faire partie, et le président ne peut être domicilié dans la commune où fonctionne le bureau.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1961 (Cairn.info)
On peut y mettre fin à la demande du domicilié, s'il acquiert un domicile stable ou en absence de manifestation de sa part.Études Tsiganes, 2017, Jérôme Weinhard (Cairn.info)
L'on sait pourtant qu'un tel chef de compétence spéciale, d'interprétation stricte, ne permet pas d'agréger au contentieux un codéfendeur non domicilié dans ce pays.Revue critique de droit international privé, 2016, Louis d'Avout (Cairn.info)
Il reste domicilié chez la mère qui continue à s'occuper de ses papiers.Thérapie familiale, 2018, Olivier Pirson, Claude Salmon (Cairn.info)
Il peut être supérieur si le porteur retire des espèces dans les automates de l'agence où le compte est domicilié.Capital, 19/07/2019, « Carte de retrait : caractéristiques et plafond »
Ces versements devront en outre être effectués dans un même bureau de poste, celui où le compte du client est domicilié.Capital, 25/02/2020, « Banque postale : il sera bientôt plus difficile de déposer… »
Au total, plus d'un tiers de la noblesse belge est alors domicilié dans la région bruxelloise.Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2017, Paul Janssens (Cairn.info)
Au total, six vols et tentatives de vols par effraction étaient reprochés à ce quinquagénaire domicilié dans cette même station balnéaire depuis le printemps 2018.Ouest-France, Marin DU COUËDIC, 06/03/2019
Autre difficulté pour accéder aux droits sociaux : être domicilié.Plein droit, 2015, Laura Petersell (Cairn.info)
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