domiciliée
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Sentences with the word domiciliée
L'unique compagnie téléphonique azérie, créée sous le nom du fils alors âgé de 11 ans, y était encore domiciliée en 2011.Ouest-France, Cécile RÉTO, 11/04/2018
Le cas des marchands est beaucoup plus complexe, ils ne forment pas une population domiciliée dans un même espace géographique ni soudée par un lien ethnique ou linguistique.Revue historique, 2011, Gérard Minaud (Cairn.info)
Ce décret précise, en outre, les équipements ou services requis pour justifier la réalité de l'installation de l'entreprise domiciliée.Droit et ville, 2013, Pascale Burdy-Clément (Cairn.info)
L'auteur souligne l'importance d'une haute noblesse domiciliée hors de la région et la quasi-disparition de la noblesse locale.Annales de démographie historique, 2012, Patrice Ricaud-Taste (Cairn.info)
En revanche, une lettre de change relevé est obligatoirement domiciliée en banque dès sa création : elle comporte les coordonnées de la banque qui devra la payer au nom du tiré.Capital, 28/01/2016, « Qu'est-ce qu'une lettre de change ? »
C'est ainsi que la femme mariée était légalement domiciliée chez son mari, quand bien même les époux vivaient séparés.Revue critique de droit international privé, 2014, Anne Richez-Pons (Cairn.info)
L'automobiliste, domiciliée dans le nord du département, s'était arrêtée immédiatement.Ouest-France, Pierre-Alexandre GOUYETTE, 27/06/2023
La taxe de séjour doit ainsi être payée par toute personne qui n'est pas domiciliée dans la commune concernée et qui n'y possède pas de résidence secondaire.Capital, 09/11/2021, « Taxe de séjour : personnes concernées et montant »
Celui qui est soumis à une personne est domicilié chez elle : ainsi la femme est domiciliée chez son mari.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
En acceptant de participer à cette recherche, il était clair que mon intervention ne pouvait être domiciliée que dans le champ épistémologique qui est le mien : la théologie morale.Transversalités, 2012, Geneviève Médevielle (Cairn.info)
Actuellement, célibataire sans enfants, toujours domiciliée chez ses parents, elle vit en marge de la société.Savoirs et clinique, 2012, Sylvie Boudailliez (Cairn.info)
Numériquement, c'est la région de langue néerlandaise, la plus peuplée, qui l'emporte avec 48 % de la classe dirigeante domiciliée sur son territoire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1976, Raoul Allaer (Cairn.info)
Une femme, domiciliée au n° 84 de la rue, a même été au contact des flammes qui se sont propagées à l'aplomb de l'immeuble dans lequel elle réside.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 11/06/2016
La commission compétente est celle du lieu où est domiciliée la victime ou celle se trouvant dans le ressort de la juridiction pénale saisie.Journal du Droit des Jeunes, 2001, Marc Kowalski (Cairn.info)
Elle est célibataire sans enfant et domiciliée au campus universitaire.Perspectives Psy, 2010, Daniel Mbassa Menick (Cairn.info)
Une conscience domiciliée une fois pour toutes offre le spectacle de la bêtise même.Revue d'éthique et de théologie morale, 2013, Françoise Schwab (Cairn.info)
Une femme domiciliée dans un pavillon appelle les pompiers.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 16/02/2021
Les statuts des fourbisseurs défendent aux gardes de recevoir le serment d'une personne non domiciliée ou d'une moralité suspecte.Gustave Fagniez (1842-1927)
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