donataire
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Sentences with the word donataire
Je n'en doute nullement ; mais n'y a-t-il aucune différence entre le donataire d'un autre, et le tien ?...Denis Diderot (1713-1784)
Mais il reste globalement réservé à un rapport de relative proximité entre donateurs et donataires.Afrique et histoire, 2007, Vincent Bonnecase (Cairn.info)
Le livre dédicacé est donc au fondement d'une chaîne de rapports sociaux établis entre un donateur et un donataire.Communication et langages, 2010, Adeline Clerc (Cairn.info)
Ce recours est jugé d'autant plus important que ces donateurs sont loin des donataires.Afrique et histoire, 2007, Vincent Bonnecase (Cairn.info)
Ce sont aux héritiers, légataires et donataires qu'il revient de faire cette déclaration.Capital, 09/04/2018, « Déclaration de succession »
De plus, être donataire procure l'investissement des donateurs pour reconnaître l'existence de l'enfant comme futur sujet.Le divan familial, 2008, Patrice Cuynet (Cairn.info)
Un recouvrement peut aussi être formé contre les donataires de biens du bénéficiaire.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 18/03/2024
Il en est de même des donations : elles sont dressées, pour ainsi dire, par le donataire lui-même.Euryale Fabre (1809-1891)
Ils bénéficient en outre davantage des transmissions intergénérationnelles, les héritiers et donataires étant globalement plus aisés que la moyenne.Capital, 25/11/2021, « Qui détient le parc immobilier français ? »
Les futurs parents adoptifs ne peuvent passer du statut de donataire à celui de donateur sans le recours à un tiers.Enfances, 2017, Jean-Louis Le Run (Cairn.info)
Il montre que, par delà l'ordonnancement philanthropique voulu, se superposent des stratifications et des relations sociales plus complexes qu'un simple rapport unilatéral donateur/donataire.Revue française de science politique, 2016, Sylvain Lefèvre (Cairn.info)
La première revient au donataire, le second est conservé par le donateur qui profite ainsi des revenus générés par le contrat.Ouest-France, Olivier DELAHAYE, 13/02/2022
Autre constat, cette dépense fiscale est très concentrée : 65 % de son montant est imputable à 1 % des donataires et héritiers.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 18/11/2025
C'est ce qui se pratique fréquemment, mais les droits peuvent être payés soit par les donataires, soit par les donateurs.Ouest-France, Marie TOUMIT, 26/05/2022
Autre avantage, le donataire conserve l'antériorité fiscale du contrat.Ouest-France, Olivier DELAHAYE, 13/02/2022
Ce sont les capacités des donateurs qui déterminent le fait de recevoir ou non une aide plus que les besoins réels ou exprimés des donataires.Sève, 2005, Stéphanie Pin (Cairn.info)
Il reste que présenter le système d'échange social global comme l'agrégation de relations entre individus à la fois donataires et donateurs montre deux limites.Revue du MAUSS, 2010, Norbert Alter (Cairn.info)
Quand ce dernier donne un cheval à un vassal important, cet écuyer perçoit sur le donataire un droit de bonne-main.Arnauld d'Abbadie (1815-1893)
Quant au donataire (celui qui reçoit), il doit être majeur ou avoir fait l'objet d'une mesure d'émancipation.Capital, 04/01/2010, « Donations : les petits cadeaux du fisc aux familles »
Le donataire bénéficiaire de l'usufruit temporaire a l'obligation de s'acquitter des droits d'enregistrement ou de mutation à titre gratuit sur la valeur du bien donné.Capital, 23/01/2019, « Qu'est-ce que la donation temporaire d'usufruit ? »
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of DONATAIRE adj. & s. m. & f.
Qui reçoit une donation. La donation est nulle, quand elle n'est point acceptée par le Donataire. Il a fait son aisné Donataire de cette terre.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
