dossier fourni

Bref, une fois la lecture de ce dossier fourni terminée, on aura l'humeur rieuse.Ouest-France, Marie-Anne SALVAT, 12/12/2019

Dans ce contexte, il faut noter que la défense de candidat par le syndicat ne peut s'effectuer que si celui-ci détient un véritable dossier fourni par l'agent.Revue française d'administration publique, 2005 (Cairn.info)

Ainsi, la demande de permis de construire peut être légalement classée sans suite ou refusée par l'administration si le dossier fourni comporte des irrégularités.Civitas Europa, 2019, Éléonore Gigon (Cairn.info)

Or, le dossier fourni à la commission ne comprenait tout simplement pas de données sur la mesure du tour de cuisse.Sève, 2005, Jacques Mopin, Alexandre Biosse-Duplan (Cairn.info)

La composition est élaborée à partir d'un dossier fourni au candidat et portant sur les programmes de sciences économiques et sociales.Idées économiques et sociales, 2013 (Cairn.info)

Le dossier fourni par le porteur de projet doit établir que son projet est conforme à la réglementation.Responsabilité et environnement, 2011 (Cairn.info)

Voici donc un dossier fourni, à l'écoute des recherches pluridisciplinaires sur le logement social et riche d'informations récentes qui offre des pistes stimulantes pour de nouvelles recherches.Histoire urbaine, 2014, Dominique Hervier (Cairn.info)

Il développe les réflexions émanant de l'étude du dossier fourni par les instances officielles.Ouest-France, 01/03/2021