dotal
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Sentences with the word dotal
Suivant que les pays sont de droit coutumier ou de droit écrit, ce régime prévaut dans les premiers et le régime dotal dans les seconds.Clarisse Bader (1840-1902)
De la même manière, la liste des groupes professionnels concernés par les aliénations dotales reflète la structure socio-économique de la ville à l'époque.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Leur transformation est évidente : l'acte dotal simple disparait.Annales de démographie historique, 2011, Constanţa Vintilă-Ghiţulescu (Cairn.info)
En outre, l'adjonction ou le retranchement de dispositions particulières peuvent pervertir le système dotal.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1985, R. Jacob (Cairn.info)
Est-ce que le régime dotal vaut mieux pour nous que celui de la séparation de biens ?Jenny d'Héricourt (1809-1875)
Les recours à l'aliénation dotale, on le voit, ne concernaient pas des couples particulièrement démunis.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
L'acte dotal est très prolixe quand il s'agit de décrire l'apport féminin, mais il ne dit presque rien de l'apport masculin.Annales de démographie historique, 2011, Constanţa Vintilă-Ghiţulescu (Cairn.info)
Quant au régime dotal, il met les deux conjoints en suspicion.Charles Turgeon (1855-1934)
Et où voyez-vous qu'il soit question ici du régime dotal ?Octave Feuillet (1821-1890)
L'argent est laissé en prévision d'un possible mariage et il s'ajoute à la constitution dotale faite par les parents.Annales de démographie historique, 2011, Rolande Bonnain-Dulon (Cairn.info)
Les articles du code de 1780 donnent à l'acte dotal sa forme quasi définitive.Annales de démographie historique, 2011, Constanţa Vintilă-Ghiţulescu (Cairn.info)
Sa fille recevra 9 setiers de grains et 9 vaches dotales, chacune estimée 7 sous forts.Histoire et Sociétés Rurales, 2003, Marie-Thérèse Lorcin (Cairn.info)
Les actes d'aliénation dotale montrent en conséquence l'usage économique de la dot et son rôle de ressource.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Ces vaches dotales ont la particularité d'être estimées en sous de façon presque immuable.Histoire et Sociétés Rurales, 2003, Marie-Thérèse Lorcin (Cairn.info)
Et pourtant, c'était bien pour cette raison que les conjoints demandaient à percevoir l'argent dotal.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
La distinction entre régime dotal et communauté dans les années 1810-1820 ne relève-t-elle pas plutôt de pratiques professionnelles différentes de la part des notaires ?Annales de démographie historique, 2011, Fabrice Boudjaaba (Cairn.info)
Le choix du régime dotal combine des considérations financières et sociales.Sociétés et Représentations, 2003, Cyril Cartayrade (Cairn.info)
Non ; le bien dotal et le bien séparé peuvent être de l'argent.Jenny d'Héricourt (1809-1875)
La mère prit avec reconnaissance le titre dotal, une inscription au grand-livre de la dette publique.Honoré de Balzac (1799-1850)
Il dispose des revenus de cette dot ; mais il ne peut aliéner le fonds dotal, même avec le consentement de l'épouse.Clarisse Bader (1840-1902)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of DOTAL, ALE adj.
Qui appartient à la dot. La quittance des deniers dotaux doit estre à la fin du contract de mariage.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
