dotal
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Sentences with the word dotal
Sa fille recevra 9 setiers de grains et 9 vaches dotales, chacune estimée 7 sous forts.Histoire & Sociétés Rurales, 2003, Marie-Thérèse Lorcin (Cairn.info)
Il dispose des revenus de cette dot ; mais il ne peut aliéner le fonds dotal, même avec le consentement de l'épouse.Clarisse Bader (1840-1902)
Et où voyez-vous qu'il soit question ici du régime dotal ?Octave Feuillet (1821-1890)
L'acte dotal est très prolixe quand il s'agit de décrire l'apport féminin, mais il ne dit presque rien de l'apport masculin.Annales de démographie historique, 2011, Constanţa Vintilă-Ghiţulescu (Cairn.info)
Ils peuvent prévoir la protection spécifique d'un des conjoints (c'est le cas du régime dotal encore important dans certains pays).Population, 2016, Bertrand Fragonard, Lucie Gonzalez, Céline Marc (Cairn.info)
Non ; le bien dotal et le bien séparé peuvent être de l'argent.Jenny d'Héricourt (1809-1875)
Et pourtant, c'était bien pour cette raison que les conjoints demandaient à percevoir l'argent dotal.Annales de démographie historique, 2011, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Est-ce que le régime dotal vaut mieux pour nous que celui de la séparation de biens ?Jenny d'Héricourt (1809-1875)
Quel est le rôle de l'acte dotal dans la société roumaine ?Annales de démographie historique, 2011, Constanţa Vintilă-Ghiţulescu (Cairn.info)
Ces vaches dotales ont la particularité d'être estimées en sous de façon presque immuable.Histoire & Sociétés Rurales, 2003, Marie-Thérèse Lorcin (Cairn.info)
De la même façon, la restitution définitive du capital dotal au couple comporte la délivrance d'une quittance formelle signée devant le notaire.Annales de démographie historique, 2012, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
A de rares exceptions près, tous perpétuaient les traditions du droit écrit en optant pour le régime dotal.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1985, R. Jacob (Cairn.info)
Le choix du régime dotal combine des considérations financières et sociales.Sociétés & Représentations, 2003, Cyril Cartayrade (Cairn.info)
Quant au régime dotal, il met les deux conjoints en suspicion.Charles Turgeon (1855-1934)
Dans le cadre du régime dotal, elle a le droit de reprendre sa dot, inaliénable.XVIIe siècle, 2009, Christine Dousset (Cairn.info)
La mère prit avec reconnaissance le titre dotal, une inscription au grand-livre de la dette publique.Honoré de Balzac (1799-1850)
Suivant que les pays sont de droit coutumier ou de droit écrit, ce régime prévaut dans les premiers et le régime dotal dans les seconds.Clarisse Bader (1840-1902)
On ne suivra pas nécessairement l'auteur dans l'affirmation (prudente) que la garantie du fidéicommis ait pu avoir pour but de mieux défendre l'institution dotale.Annales de démographie historique, 2018 (Cairn.info)
Quoi qu'il en soit, la coutume des vaccas dotales tombe lentement en désuétude.Histoire & Sociétés Rurales, 2003, Marie-Thérèse Lorcin (Cairn.info)
Lettre de droit dotal et augmentation de dot ou escreix.Annales de démographie historique, 2011, Llorenç Ferrer Alos (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of DOTAL, ALE adj.
Qui appartient à la dot. La quittance des deniers dotaux doit estre à la fin du contract de mariage.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
