Email catcher

douzièmes

Forms

examples

Sentences with the word douzièmes

Nous devons mettre fin aux perturbations qu'engendreraient de nouveaux différends et éviter les incertitudes liées aux douzièmes provisoires.Europarl
Il faut donc recourir à la procédure des douzièmes provisoires.Revue française d'administration publique, 2003, Pierre Cortesse (Cairn.info)
Et de trois douzièmes aux 3e et 4e heures (donc à mi-marée).Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 06/08/2018
En cas de non-respect, la collectivité, encore une fois, s'expose à des sanctions sous forme de reprise financière sur les douzièmes des impositions locales après information de la collectivité territoriale.Gestion et finances publiques, 2018, Francis Querol (Cairn.info)
Concrètement, si votre bien est resté vide durant quatre mois, vous bénéficierez d'un dégrèvement correspondant à quatre douzièmes (soit un tiers) de votre taxe foncière.Capital, 17/07/2020, « Taxe foncière : bailleurs, vous pouvez obtenir un dégrèvement si votre… »
Si exactement deux douzièmes des unions se sont déroulées pendant ces deux mois, il vaut 100.Annales de démographie historique, 2004, Muriel Neven, Michel Oris (Cairn.info)
Dans le même temps, un décret royal a accumulé le paiement de deux douzièmes de la contribution foncière, en ordonnant qu'à l'avenir les douzièmes seraient payés d'avance.Albert Du Casse (1813-1893)
La seconde heure, de deux douzièmes, la troisième et quatrième heure, de trois douzièmes, puis la cinquième heure de deux douzièmes et la dernière d'un seul.Ça m'intéresse, 15/08/2021, « La baïne : ce danger invisible qui sévit sur nos… »
Nous allons également devoir adopter des principes clairs de collaboration et, si nécessaire, nous aurons besoin de certaines règles concernant les douzièmes provisoires.Europarl
La reprise financière sera prélevée sur le montant des douzièmes des impositions locales.Gestion et finances publiques, 2018, Francis Querol (Cairn.info)
Il a dès lors fallu recourir à un système complexe de douzièmes provisoires, entraînant maints retards dans la mise en œuvre des politiques européennes.Informations sociales, 2013, Philippe Steck, Audrey Tourniaire, Jérôme Minonzio (Cairn.info)
Si cela s'était produit, nous aurions été confrontés à toutes les conséquences du fait qu'il n'y aurait pas eu de budget en 1999, des douzièmes provisionnels, etc.Europarl
Si le système des douzièmes entre en vigueur à partir de janvier, il ne sera pas possible, en réalité, de réaliser les transferts et d'effectuer les paiements nécessaires.Europarl
Ces deux nouveaux points de vente sont les onzièmes et douzièmes d'un réseau qui a débuté il y a huit ans.Ouest-France, Philippe GUÉGAN, 27/11/2017
Je ferais de ces marques de distinction un signe de ralliement pour les sujets dévoués ; j'aurais, je crois bien, à ce prix, les onze douzièmes de mon royaume.Maurice Joly (1829-1878)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.