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douzièmes

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Sentences with the word douzièmes

Si exactement deux douzièmes des unions se sont déroulées pendant ces deux mois, il vaut 100.Annales de démographie historique, 2004, Muriel Neven, Michel Oris (Cairn.info)
Si le système des douzièmes entre en vigueur à partir de janvier, il ne sera pas possible, en réalité, de réaliser les transferts et d'effectuer les paiements nécessaires.Europarl
Concrètement, si votre bien est resté vide durant quatre mois, vous bénéficierez d'un dégrèvement correspondant à quatre douzièmes (soit un tiers) de votre taxe foncière.Capital, 17/07/2020, « Taxe foncière : bailleurs, vous pouvez obtenir un dégrèvement si votre… »
Dans le même temps, un décret royal a accumulé le paiement de deux douzièmes de la contribution foncière, en ordonnant qu'à l'avenir les douzièmes seraient payés d'avance.Albert Du Casse (1813-1893)
Et de trois douzièmes aux 3e et 4e heures (donc à mi-marée).Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 06/08/2018
Nous devons mettre fin aux perturbations qu'engendreraient de nouveaux différends et éviter les incertitudes liées aux douzièmes provisoires.Europarl
A 22 carats, les chiffres sont : onze douzièmes et 916,5.Le monde juif, 1994, Jacques Brillot (Cairn.info)
La reprise financière sera prélevée sur le montant des douzièmes des impositions locales.Gestion et finances publiques, 2018, Francis Querol (Cairn.info)
Dans tous les cas ces douzièmes ne seront dus qu'après trois mois de présence.LEGICOM, 1997, Serge BARET (Cairn.info)
Si cela s'était produit, nous aurions été confrontés à toutes les conséquences du fait qu'il n'y aurait pas eu de budget en 1999, des douzièmes provisionnels, etc.Europarl
Je ferais de ces marques de distinction un signe de ralliement pour les sujets dévoués ; j'aurais, je crois bien, à ce prix, les onze douzièmes de mon royaume.Maurice Joly (1829-1878)
L'exécutif fédéral étant en affaires courantes depuis le 21 décembre 2018 (date de sa démission), le pays vit en effet sans budget, mais sous le régime des douzièmes provisoires.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2020, Iannis Gracos (Cairn.info)
Les journalistes professionnels engagés en cours d'année recevront fin décembre un nombre de douzièmes égal au nombre de mois passés dans l'entreprise.LEGICOM, 1997, Serge BARET (Cairn.info)
En cas de non-respect, la collectivité, encore une fois, s'expose à des sanctions sous forme de reprise financière sur les douzièmes des impositions locales après information de la collectivité territoriale.Gestion et finances publiques, 2018, Francis Querol (Cairn.info)
Nous proposons de voter sur les douzièmes provisoires avec un seul amendement : une provision interdépartementale d'un milliard d'euros, laquelle sera consacrée exclusivement à la lutte contre le coronavirus.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2020, Jean Faniel, Caroline Sägesser (Cairn.info)
La seconde heure, de deux douzièmes, la troisième et quatrième heure, de trois douzièmes, puis la cinquième heure de deux douzièmes et la dernière d'un seul.Ça m'intéresse, 15/08/2021, « La baïne : ce danger invisible qui sévit sur nos… »
Nous allons également devoir adopter des principes clairs de collaboration et, si nécessaire, nous aurons besoin de certaines règles concernant les douzièmes provisoires.Europarl
C'est particulièrement le cas pour les lois budgétaires, dont le vote tardif entraîne fréquemment la nécessité de recourir à des douzièmes provisoires.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2014, Caroline Sägesser, Cédric Istasse (Cairn.info)
Il a dès lors fallu recourir à un système complexe de douzièmes provisoires, entraînant maints retards dans la mise en œuvre des politiques européennes.Informations sociales, 2013, Philippe Steck, Audrey Tourniaire, Jérôme Minonzio (Cairn.info)
Il faut donc recourir à la procédure des douzièmes provisoires.Revue française d'administration publique, 2003, Pierre Cortesse (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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