durée effective
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Sentences with the word durée effective
Compte tenu de l'organisation rigide des enseignements, la durée effective des études ne dépassait que légèrement la durée théorique mentionnée précédemment.Politiques et gestion de l'enseignement supérieur, 2002, Josef Rosenberg (Cairn.info)
La durée effective de cette phase est donc fonction du besoin des secteurs d'activité concernés par chaque type de formation.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Véronique Alexandre, Marie-Annick Mercier (Cairn.info)
Ces départs anticipés se traduisent par un allongement de la durée effective de pension (22 ans pour les hommes et 26 ans pour les femmes).Reflets et perspectives de la vie économique, 2019, Jean Hindriks, Arno Baurin (Cairn.info)
Bien sûr, cette longévité moyenne n'est pas représentative de la durée effective d'exercice du pouvoir gouvernemental.Revue du droit public, 2009, Béligh Nabli, Gérald Sutter (Cairn.info)
Si la durée effective est insuffisante, la pension est réduite.Capital, 21/06/2019, « Pourquoi il ne faut pas parler d'un seul âge de… »
Ces compensations ont réduit d'autant la durée effective du travail qui doit être inférieure à 1 600 heures annuelles.Pouvoirs, 2002, Guy Fougier (Cairn.info)
À l'inverse, l'amplitude horaire correspond à la durée effective de travail à laquelle s'ajoutent les temps de pause et de repos.Capital, 13/10/2021, « Amplitude horaire : définition, durée et sanctions »
La difficulté est d'identifier correctement la catégorie d'établissements n'ayant pas réduit la durée effective du temps de travail.Revue économique, 2009, Oana Calavrezo, Richard Duhautois, Emmanuelle Walkowiak (Cairn.info)
Dans ces conditions, la garantie de viabilité future des systèmes de retraite est étroitement liée à la durée effective de l'activité des citoyens européens sur le marché du travail.Europarl
Sur les deux périodes considérées, le nombre d'heures de travail a augmenté de 6,4 %, 5,4 % pour l'emploi et 1 % pour la durée effective du travail.Reflets et perspectives de la vie économique, 2019, Henri Bogaert, Chantal Kegels (Cairn.info)
Telle est, en aperçu, l'influence réelle d'une semblable condensation continue, abstraction faite d'abord de la durée effective de sa formation.Auguste Comte (1798-1857)
Les primes et indemnités leur sont versées au prorata de la durée effective de service accomplie.Capital, 22/06/2018, « Mi-temps thérapeutique : les règles dans la fonction publique et… »
Elle est accordée pour un déplacement qui nécessite une résidence d'une durée effective d'au moins 24 heures dans un autre pays.Capital, 04/11/2021, « Prime d'expatriation : définition, calcul et fiscalité »
La durée effective de la peine sera déterminée par le juge du fond.RSC, 2013, Christine Lazerges (Cairn.info)
La durée effective annuelle moyenne de travail des salariés français est de 1 550 heures.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 22/11/2024
On serait ainsi en droit de penser que la présidence n'aura une durée effective que de trois mois.Cahiers de la sécurité et de la justice, 2022, Ophélie Omnes (Cairn.info)
À partir de cette finalité, la durée effective ne peut que gagner à être appréhendée par opposition à celle de repos.Regards, 2020, Jacques Barthélémy, Gilbert Cette (Cairn.info)
Plus précisément, on prend en compte la date d'entrée en vigueur de la nouvelle durée effective du temps de travail (l'année d'entrée en vigueur).Revue économique, 2009, Oana Calavrezo, Richard Duhautois, Emmanuelle Walkowiak (Cairn.info)
Cette transformation a eu lieu alors que la durée effective du travail a nettement diminué depuis la fin de la seconde guerre mondiale.Administration, 2022, Jean-Luc Tavernier, Lionel Janin (Cairn.info)
De cette durée effective est tiré un indice, sur la base 100 en 1938.Histoire et mesure, 2006, Régis Boulat (Cairn.info)
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