durée excessive
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Sentences with the word durée excessive
Le premier est associé à une durée excessive au même niveau.Revue de gestion des ressources humaines, 2019, Sinda Mhiri (Cairn.info)
En outre, elle veille à l'absence de durée excessive de la procédure.Revue critique de droit international privé, 2015, Paul Klötgen, Sabine Corneloup, Louis d'Avout (Cairn.info)
Les banques s'en justifient de multiples manières : durée excessive des recouvrements et contraintes limitant la titrisation.Critique internationale, 2015, Valentina Moiso (Cairn.info)
Cependant, l'une des causes principales des problèmes relevés est indubitablement la durée excessive des procédures décisionnelles liées aux projets en tant que tels.Europarl
Aussi a-t-il été appliqué pour sanctionner la pratique de contrats exclusifs à durée excessive au regard des nécessités de l'exploitation.LEGICOM, 2014, Alexis Boisson (Cairn.info)
Voiture garée sur un trottoir empêchant la circulation des poussettes ou personnes à mobilité réduite, véhicule garé sur un passage piéton, voiture en double file pendant une durée excessive, etc.Ouest-France, 03/01/2018
Peu importent les raisons, les intentions ou les responsabilités de la durée excessive.Revue critique de droit international privé, 2017, Paul Klötgen (Cairn.info)
Une critique récurrente adressée aux conseils de prud'hommes est la durée excessive de traitement des cas.Revue française d'économie, 2017, Claudine Desrieux, Romain Espinosa (Cairn.info)
Cette durée excessive, combinée à l'incertitude sur le sort qui leur est réservé sont à l'origine de nombreux troubles psychologiques.Plein droit, 2004 (Cairn.info)
L'enseignement supérieur est également coûteux pour les budgets publics, et souffre de surcroît de la durée excessive des études et de taux d'abandon élevés.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Il s'agit donc chez ce patient d'un deuil pathologique par sa durée excessive.Études sur la mort, 2004, Paul Fuks (Cairn.info)
Entre 1918 et 1938 la psychanalyse n'était ni impossible pour les personnes appartenant aux classes populaires, ni rigidement structurée, ni à durée excessive.Le Coq-héron, 2010, Elizabeth Ann Danto (Cairn.info)
C'est une durée excessive durant laquelle l'animal, égorgé, reste conscient et sensible à la douleur.Société, droit et religion, 2011, Sébastien Lherbier-Levy (Cairn.info)
Pour limiter leur engorgement, réduire la durée excessive de traitement des cas et leur taux d'appel élevé, de récents changements ont été introduits.Revue française d'économie, 2017, Claudine Desrieux, Romain Espinosa (Cairn.info)
Elle est limitée dans le temps, sans durée excessive (d'un à deux ans) afin de garantir le principe de liberté du travail.Capital, 14/06/2017, « Clause de non-concurrence : définition et règles d'application »
Aimeriez-vous être traité par un médecin souffrant de fatigue, par exemple, ou le croiser au milieu de la circulation routière après un tour de garde d'une durée excessive ?Europarl
La durée excessive des procédures judiciaires est l'un des principaux griefs invoqués par les justiciables.Afrique contemporaine, 2014, Moussa Samb (Cairn.info)
Quant à la mobilité géographique, il convient de réduire les émigrations définitives ainsi que les déplacements quotidiens de durée excessive.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971 (Cairn.info)
Notons, pour conclure, le lien entre le taux élevé d'appels et la durée excessive de traitement des affaires, mentionnée précédemment.Revue française d'économie, 2017, Claudine Desrieux, Romain Espinosa (Cairn.info)
Cette affaire concernait la durée excessive de la détention provisoire du requérant (âgé de 16 ans à l'époque des faits).Journal du Droit des Jeunes, 2017, Claire Dubois (Cairn.info)
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