durée minimale
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Sentences with the word durée minimale
Les adolescents et adolescentes y sont engagés pour une durée minimale d'une année scolaire, le plus souvent deux années, voire trois pour certains.EMPAN, 2008, Jean-Pierre Leymarie, Patrick Péron (Cairn.info)
Si l'assuré ne totalise pas une durée minimale tous régimes de 120 trimestres cotisés (30 années), le droit à cette majoration n'est pas ouvert.Retraite et société, 2012, Isabelle Bridenne, Julie Couhin (Cairn.info)
La durée minimale d'exercice professionnel est de six mois, afin de prémunir le dévoiement de l'apprentissage.Formation emploi, 2019, Maël Dif-Pradalier, Samuel Zarka (Cairn.info)
Il n'y a pas de durée minimale ou maximale en matière de détachement de salarié.Capital, 27/01/2021, « Salarié détaché à l'étranger : statut et protection sociale »
La lecture des exceptions légales portées à la durée minimale de travail à temps partiel peut, de prime abord, donner le tournis.Le Droit Ouvrier, 2014, Alexia Gardin (Cairn.info)
Dans ce cas, la durée minimale du contrat doit être de 16 heures par semaine.Capital, 17/01/2019, « Congé parental : conditions, durée et rémunération »
Nous estimons également que la durée minimale de cinq ans imposée aux investissements dans les régions est terriblement inappropriée et doit être augmentée.Europarl
Pour la stratégie de l'autorépétition verbale, il semble qu'une durée minimale de 8 à 10 séances d'intervention soit indispensable.Enfance, 2005, Fredi P. Büchel, Jean-Louis Paour (Cairn.info)
Ensuite, les propriétaires s'engagent à entretenir et à maintenir ces haies bocagères pendant une durée minimale de quinze années.Ouest-France, Fabienne GÉRAULT, 22/12/2020
Le contribuable soumis au régime micro peut également opter pour ce régime pour une durée minimale de 3 ans.Capital, 06/10/2021, « Comment déclarer ses revenus de location ? »
L'administration conclut avec le jeune un contrat de droit public d'une durée minimale de douze mois et maximale de deux ans.Journal du Droit des Jeunes, 2006 (Cairn.info)
Dorénavant, les femmes auront la garantie de pouvoir prendre un congé de maternité d'une durée minimale et désormais sans perte de salaire.Europarl
Et ce, pour une durée minimale de 40 ans.Ouest-France, Claire SEZNEC, 05/03/2015
Si tout va bien, l'athlète peut passer à l'étape suivante, d'une durée minimale de 48 heures également qui permet de monter en intensité.Ouest-France, Valérie Bougault, 17/08/2022
L'âge du taux plein dépend de l'âge d'entrée sur le marché du travail auquel s'ajoute une durée minimale de cotisation à satisfaire.Capital, 21/06/2019, « Pourquoi il ne faut pas parler d'un seul âge de… »
Et ce, pour une durée minimale de trois mois, afin de laisser le temps au consommateur de s'en apercevoir.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 12/09/2023
De quoi assurer au public une durée minimale de spectacle.Ouest-France, Didrick POMELLE, 05/06/2023
Seule une durée minimale d'ancienneté de trois mois peut être exigée dans l'accord de mise en place.Revue internationale de psychosociologie, 2010, Nathalie Dagorn, Laure Chanot, Olivier Dietsch (Cairn.info)
Il n'y a aucune règle d'âge de départ chez les militaires, juste une durée minimale de service.Ouest-France, Théo LECLERC, 28/02/2024
En premier lieu : habiter dans la maison de façon permanente et pour une durée minimale de dix ans.Ouest-France, Malaurie KRALL, 08/04/2024
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