durée minimum
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Sentences with the word durée minimum
Les travaux de remplacement de la conduite démarreront à partir de lundi et ce pour une durée minimum d'une semaine.Ouest-France, Augustin FLEPP, 10/05/2024
Pour modifier le jeu relationnel, une durée minimum est nécessaire.Revue Tiers, 2017, Hélène Abelson-Gebhardt (Cairn.info)
Littéralement, l'article 12 ne prescrit une durée minimum de quinze jours pour la réunion post-dissolution que lorsque celle-ci se tient en intersession.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Dario Degboe (Cairn.info)
Cette certification avait une durée minimum de trois ans, renouvelable.Psychotropes, 2007, Frédéric La Belle (Cairn.info)
West finances espère lancer les travaux au premier trimestre 2024, avec une durée minimum de dix-huit mois.Ouest-France, Agnès MÉTAYER, 09/12/2022
Une période transitoire aurait eu, selon le ministre, une durée minimum de deux ans.Les autorités belges et la décolonisation du Congo, 2010, Jacques Brassinne de La Buissière, Georges-Henri Dumont (Cairn.info)
Déjà parce que l'entreprise est obligée de vous verser une indemnité que si vous accomplissez un stage d'une durée minimum de 2 mois consécutifs.Capital, 03/06/2011, « Jobs d'été, stages en entreprise : les règles à connaitre… »
Ce genre d'investissement est préconisé sur une durée minimum de huit ans.Capital, 10/04/2017, « Découvrez cette nouvelle façon (simple) d'investir dans les résidences de… »
Elles y restent pour une durée minimum de neuf mois, renouvelable par tranche de trois mois.Ouest-France, Anne-Emmanuelle LAMBERT, 19/10/2022
Seulement, en 1988, ces dispositions ont interprété comme instituant une durée minimum.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Dario Degboe (Cairn.info)
Cette durée minimum d'occupation est attestée par l'ouverture du compteur d'eau, d'électricité, ou par la réception d'une lettre à cette nouvelle adresse.Droit et société, 2012, Emilia Schijman (Cairn.info)
Un extrait de ces arrêtés est également affiché à la mairie de la commune d'implantation du projet pendant une durée minimum d'un mois.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
Dans l'agriculture, la durée minimum du contrat de travail était de trois mois.Plein droit, 2005 (Cairn.info)
C’est la raison pour laquelle nous avons fixé une durée minimum de reconstitution de dix ans, qui permet de prendre en considération ces conditions.Europarl
Dans toutes les médiations, la durée de trois ans est citée comme une durée minimum.Regards, 2015, Jean-François Chadelat (Cairn.info)
Dans le système par points, instauré en 1995, la durée minimum de cotisation est réduite à 5 ans.Revue de l'OFCE, 2004, Carole Bonnet, Odile Chagny, Paola Monperrus-Veroni (Cairn.info)
Au premier étage, deux bureaux fermés pourront accueillir cinq personnes en coworking résident sur une durée minimum de six mois.Ouest-France, Catherine GENTRIC, 09/09/2022
Si la personne refuse, nous suspendrons les entretiens pour une durée minimum de deux mois.Revue de la Société Française de Gestalt, 2006, Jean-Luc Vallejo (Cairn.info)
Et ce, au moins pendant 21 jours, durée minimum du programme qu'elle présente dans son livre.Ouest-France, Eva LERAY, 18/04/2023
Le contrat doit avoir une durée minimum de 6 ans.Capital, 21/07/2020, « Assurance-vie épargne handicap »
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