durée minimum
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Sentences with the word durée minimum
Un extrait de ces arrêtés est également affiché à la mairie de la commune d'implantation du projet pendant une durée minimum d'un mois.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
Pour modifier le jeu relationnel, une durée minimum est nécessaire.Revue Tiers, 2017, Hélène Abelson-Gebhardt (Cairn.info)
En contrepartie de cette défiscalisation, l'investisseur s'engage à louer le bien vide pendant une durée minimum de neuf ans, à un locataire qui en fera sa résidence principale.Ouest-France, Isabelle JÉGOUZO, 29/06/2025
À l'issue des trois ans, il peut conclure un bail professionnel pour une durée minimum de six ans.Ouest-France, Marielle BASTIDE, 20/05/2025
Les travaux de remplacement de la conduite démarreront à partir de lundi et ce pour une durée minimum d'une semaine.Ouest-France, Augustin FLEPP, 10/05/2024
Seulement, en 1988, ces dispositions ont interprété comme instituant une durée minimum.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Dario Degboe (Cairn.info)
Dans l'agriculture, la durée minimum du contrat de travail était de trois mois.Plein droit, 2005 (Cairn.info)
Le logement doit être une habitation principale pour une durée minimum de cinq années.Ouest-France, Antoine MARTY, 22/04/2025
Littéralement, l'article 12 ne prescrit une durée minimum de quinze jours pour la réunion post-dissolution que lorsque celle-ci se tient en intersession.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Dario Degboe (Cairn.info)
Les contrats sont d'une durée minimum de dix ans.Ouest-France, André THOMAS, 21/11/2025
Cette certification avait une durée minimum de trois ans, renouvelable.Psychotropes, 2007, Frédéric La Belle (Cairn.info)
C’est la raison pour laquelle nous avons fixé une durée minimum de reconstitution de dix ans, qui permet de prendre en considération ces conditions.Europarl
Si la personne refuse, nous suspendrons les entretiens pour une durée minimum de deux mois.Revue de la Société Française de Gestalt, 2006, Jean-Luc Vallejo (Cairn.info)
Ce genre d'investissement est préconisé sur une durée minimum de huit ans.Capital, 10/04/2017, « Découvrez cette nouvelle façon (simple) d'investir dans les résidences de… »
Déjà parce que l'entreprise est obligée de vous verser une indemnité que si vous accomplissez un stage d'une durée minimum de 2 mois consécutifs.Capital, 03/06/2011, « Jobs d'été, stages en entreprise : les règles à connaitre… »
Il doit être d'une durée minimum de neuf mois et vous propose au moins 20 heures de travail par semaine, pour un temps plein ou temps partiel.Ouest-France, Antoine MASSON, 22/04/2025
Le contrat doit avoir une durée minimum de 6 ans.Capital, 21/07/2020, « Assurance-vie épargne handicap »
Cette durée minimum d'occupation est attestée par l'ouverture du compteur d'eau, d'électricité, ou par la réception d'une lettre à cette nouvelle adresse.Droit et société, 2012, Emilia Schijman (Cairn.info)
West finances espère lancer les travaux au premier trimestre 2024, avec une durée minimum de dix-huit mois.Ouest-France, Agnès MÉTAYER, 09/12/2022
Au premier étage, deux bureaux fermés pourront accueillir cinq personnes en coworking résident sur une durée minimum de six mois.Ouest-France, Catherine GENTRIC, 09/09/2022
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