durée normale
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Sentences with the word durée normale
Mais en 2009 l'éligibilité est tout à coup passée à 99 semaines, soit près de quatre fois la durée normale.Commentaire, 2012, Robert Barro, Isabelle Hausser (Cairn.info)
La durée normale est fixée par la législation, par accords collectifs ou par sentences arbitrales.Revue de l'OFCE, 2002, Mireille Bruyère, Odile Chagny (Cairn.info)
La durée normale du séjour en hôpital est d'un an et six mois.L'information psychiatrique, 2014, Yoji Nakatani (Cairn.info)
Une durée normale d'assurance plus longue et une extension des droits jusqu'à l'âge du taux plein s'apparentent à une préretraite dans le cadre de l'assurance-chômage.Les notes du conseil d'analyse économique, 2016, Pierre Cahuca, Jean-Olivier Hairaultb, Corinne Prostc (Cairn.info)
La durée normale d'un emprisonnement pour dette était de vingt-quatre à quarante-huit heures.Revue historique, 2007, Julie Claustre (Cairn.info)
Dans le cas retenu pour notre étude, la durée normale est de 41 heures hebdomadaires sur 47 semaines, les cinq semaines restantes étant considérées comme temps de vacances.Négociations, 2016, Jean-Michel Bonvin, Nicola Cianferoni, Aris Martinelli (Cairn.info)
Le capital fixe (les machines) transmet sa valeur par fractions constantes sur sa durée normale d'utilisation sans redéfinition du montant de sa valeur endogène.INNOVATIONS, 2006, Vincent Laure van bambeke (Cairn.info)
Elle n'est pas versée lorsque la carrière est inférieure à 25 % de la durée normale.Revue de l'OFCE, 2001, Odile Chagny, Gaël Dupont, Henri Sterdyniak, Paola Veroni (Cairn.info)
Déjà les protestataires s'enrouent, comme si la durée normale des persécutions se mesurait à celle de l'indignation.ADEN, 2013, Pierre-Frédéric Charpentier, Anne Mathieu (Cairn.info)
L'ensemble de ces dépenses est pris en compte pour une durée normale d'utilisation, et ramené à une seule année.L'Observatoire, 2019, François Deschamps (Cairn.info)
La possibilité de déroger à la durée normale du travail dans des situations de difficulté économique a cependant été introduite en 1993.Négociations, 2016, Jean-Michel Bonvin, Nicola Cianferoni, Aris Martinelli (Cairn.info)
Dans notre modèle le capital fixe transmet linéairement sa valeur à la production totale pendant sa durée normale d'utilisation, sans ré-estimation de son montant.INNOVATIONS, 2006, Vincent Laure van bambeke (Cairn.info)
À l'inverse, il invite à recommander aux patients les plus atteints et les plus modestes, qui risquent d'augmenter la durée normale de séjour, à aller se faire soigner ailleurs.Revue française de socio-économie, 2017 (Cairn.info)
Trois ou quatre ans sont la durée normale de son existence.Jean Pérez (1833-1914)
Celui qui fixe à cinq ans la durée normale d'une législature ?Revue Française de Droit Constitutionnel, 2012, Dorothée Reignier (Cairn.info)
Mais que signifie la durée normale ou la durée sensiblement plus courte ?INNOVATIONS, 2004, Brigitte Lestrade (Cairn.info)
Le conflit, exacerbé sur la question de la durée normale, porte en fait sur l'ensemble des dimensions du temps de travail.Négociations, 2016, Jean-Michel Bonvin, Nicola Cianferoni, Aris Martinelli (Cairn.info)
La vente forcée, la durée normale d'une procédure de vente forcée pouvant varier de quelques mois dans un pays à sept ans dans un autre.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
La première étape de ce cheminement est franchie par la loi du 15 juillet 1964, qui réduit la durée normale du travail de 48 à 45 heures par semaine.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Gérard Valenduc, Patricia Vendramin (Cairn.info)
Ce n'est qu'après les deux tiers de la durée normale de la vie fœtale que l'enfant peut survivre.LAENNEC Santé Médecine Éthique, 2002, Jean Ducruet (Cairn.info)
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